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16 résultats pour « Brocvielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

627f48db551627057d32dfe2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par jugement du 25 septembre 2019, le tribunal de grande instance de Lyon a : - condamné la SCP Brochieux-Guerrin-Maingon à payer à M. [A] [W], M. [G] [W], M. [Y] [W], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853a8

Appel

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Tania non présente représentée par Maitre BROCVIELLE, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f52

Appel

25 février 2016

25 février 2016

représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY Madame Sandrine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86883

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

opposition à un arrêt de la 4ème chambre des appels correctionnels, du 19 septembre 2001 ; PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Colette X... épouse Y... prévenue, libre, comcparante Assistée de Maître BROCVIELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86885

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

opposition à un arrêt de la 4ème chambre des appels correctionnels, du 19 septembre 2001 ; PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Colette X... épouse Y... prévenue, libre, comcparante Assistée de Maître BROCVIELLE

Source officielle
CA

18e Chambre

61631214615c943a65e04324

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

ARRÊT AU FOND DU 04 OCTOBRE 2011 N°2011/754 Rôle N° 10/02541 [F] [X] C/ [D] [T] Grosse délivrée le : à : Me Anne BROCVIELLE

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01121_20250731

Admin. Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

administratif de Rouen d'annuler l'autorisation tacite délivrée à Mme D C par le préfet de la région Normandie en vue d'exploiter un ensemble de parcelles, situées sur le territoire des communes de Brosville

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330b

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY SARL PATABAR dont le siège social est avenue de la Grande Terre-55000 BAR LE DUC représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70d

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

X... et le Bâtonnier, seule la requête de Me BROVILLE, mandataire de Monsieur Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fbc

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY ; SARL LA PATATE DE MARIE dont le siège social est Les Bouchardes-71680 CRECHES SUR SAONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9337f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY SARL LA PATATE DE MARIE dont le siège social est Les Bouchardes-71680 CRECHES SUR SAONE

Source officielle
CA

Première Présidence

633d1ff162f5393e2eb449df

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

date du 7 juillet 2022, agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, ENTRE : Maître Nicolas BROVILLE

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0debc25a97f0381f5067

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

conducteur receveur, par la société STC à compter du 1er janvier 1973 suivant contrat de travail à durée indéterminée qui a été ensuite transféré, à compter du 1er avril 2005, à la société Autocars Brocil

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE02523_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Le hameau de Bronville se situe également à environ 1270 mètres à l’Est de ce projet. 16.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6035f91b859e7f5e8041adb4

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Gordana TEGELTIJA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Monsieur [I] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roméo LAPRESA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Anne BROCVIELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd86102

Appel

18 avril 2002

18 avril 2002

OTTERSTHAL représentée par Maître Rosemarie BECKERS, avocat à COLMAR Plaidant : Maître Myriam DEBRE, avocats à strasbourg INTIME et demandeurs : 1 - Monsieur Z... dit Jean Y..., né le 22 Juin 1920 à BROUVILLER

Source officielle