CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

113 résultats pour « Brigitte VICTOR »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12ème chambre section 1

6163e58b578519f70b5eba9e

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N° du dossier 281124 Plaidant par Me Brigitte

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Radiations

Adjanohoun, Brigitte Victorine Louise

SIREN 938453305Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/03/2025

Voir →

Créations

Adjanohoun, Brigitte Victorine Louise

SIREN 938453305Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

24/12/2024

Voir →

Ventes et cessions

LI, Victor, DROUYAU, Brigitte Nathalie, GUILLON

SIREN 938466265Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

Acte en date du 28/11/2024 enregistré au SDE LE MANS le 03/12/2024 sous le numéro Dossier 202400021630 Référence 7204P61 2024 A 01541 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-Dit les Ronces 72700 Allonnes, Adresse du nouveau propriétaire: 2 Rue de Beaulieu 72650 Saint-Saturnin

17/12/2024

Voir →

Radiations

GUILLOT, Marie-Brigitte, Renee, Victorine, TREVIDIC

SIREN 447763210Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/10/2024

Voir →

Créations

Victoria Baby Store, GUILLON, Brigitte, Louise

SIREN 925099483Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

07/04/2024

Voir →

CA

2e Chambre

60337a2b2cac452e3d400cd0

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Société ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY SE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain-david POTHET de la SELAS POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, assistée et plaidant par Me Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032a4cb8c0a8d1cd5f42597

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

autrichien ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Maître Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocate au barreau de PARIS, toque : R231 Ayant pour avocate plaidante Maître Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0d66c25a97f0381f4d29

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Localité 12] AUTRICHE Représentées par Me Monique STENGEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0895 OBB INFRASTRUKTUR [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 12] AUTRICHE Représentée par Me Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61b

Appel

15 février 2007

15 février 2007

VERSICHERUNGSAKTIENGESLLSCHAFT dont le siège social est sis Hietzinger Kai 101 / 105 A-1130 WIEN (Autriche) représentée par la SCP ERMENEUX-ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032500295080485ba25548a

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] (AUTRICHE ) Représenté par Maître Marie-Catherine VIGNES de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Maître Brigitte

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdcac85d3a41d11d6c0c313

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Victor X... a relevé appel de cette décision le 12 décembre 2013.

Source officielle
CA

11e Chambre B

616258fda2370d151415ac51

Appel

6 février 2014

6 février 2014

La SARL AGENCE VICTOR HUGO a relevé appel de la décision le 23 octobre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f47

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

ARRÊT du : 22 JANVIER 2007 No : No RG : 06 / 00584 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 24 Janvier 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab2d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

SAINT VICTOR et avait été jugé par le tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88937

Appel

30 octobre 2006

30 octobre 2006

/10/2006ARRÊT du : 30 OCTOBRE 2006No :N RG : 05/03492DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 17 Novembre 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT :Monsieur Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c326

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Victor X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

. - Commissaire à l'exécution du plan de la société SODEREP-ECANS ... 63000 CLERMONT FERRAND non comparant, ni représenté Société SODEREP-ECANS BEL AIR RN 44 03410 ST VICTOR non comparante, ni

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90957

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

acte authentique du 12 mars 1981 il a été crée une SCI ESCANDIHADO composée de Julien X... et son épouse née Simone Z... et de leurs cinq enfants Françoise X... épouse A..., Nicole X... épouse Y..., Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e19e

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Sébastopol 75002 PARIS représentée par Maître CREN, avocat au barreau d'Angers, substituant la SELARL DORLEAC AZOULAY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS le CGEA UNEDIC/ AGS IDF OUEST 130 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91875

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

A...Brigitt-... 83480 PUGET SUR ARGENS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90569

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

APPELANTS Monsieur Victor X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c950

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

INTIMÉES Me Martine CARRASSET-MARILLIER - Mandataire liquidateur de la SARL SEDUCTION 96, rue de Rivoli 75194 PARIS CEDEX 04 non comparante, ni représentée AGS CGEA IDF OUEST 130, rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e173

Appel

26 février 2010

26 février 2010

André Y...- Z..., Mme Brigitte Y... épouse E..., héritiers de M. René Y..., décédé le 16 août 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4de

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Z...Fanny BP / MS ARRET RENDU LE DOUZE JUIN DEUX MILLE SEPT PAR LA CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : - Madame Brigitte

Source officielle