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545 résultats pour « Bridji »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd90f9d939949a9721ec48d

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

La société Overseas importe depuis 2006 des produits de la société Bridor dit « Bridor en France ».

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df92a0d41e0057d43e58e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

condamner la société Bridis aux entiers dépens d'appel.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

691edd210faf9858cdf89dbe

Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

[I] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mourad BRIHI de la SELAS BRIHI-DUVAL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Me [B] [F] de SELARL YVON PERIN, liquidateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85607

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

DIT que la Compagnie WINTERTHUR devra, en définitive, supporter l'intégralité des condamnations infligées à la SARL BRIDIER STAF en vertu de son obligation d'assurance.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9140ea6dcbaaeba3da207

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Il souffrait de douleurs au niveau des secteurs supérieur gauche et inférieur antérieur et avait avalé le bridge supérieur gauche scellé en provisoire.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Un bridge céramo-métallique lui a été posé, prenant appui sur les dents adjacentes. En mai 2018, le bridge s'est descellé.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

696a5a19cdc6046d478a1366

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

; - rejeté l'ensemble des demandes de la société Bridjet ; - condamné la société Bridjet à payer à la société DKG la somme de 36 038,20 euros ; - rejeté toutes les autres demandes de la société DKG

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de17b6a90a057d2a5aed

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Société ALLIANZ IARD et la Société BRIODIS succombent pour l'essentiel dans cette affaire ; - condamné solidairement la Société ALLIANZ IARD et la Société BRIODIS à payer à la Société DELTA SECURITY SOLUTIONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f15

Appel

9 février 2000

9 février 2000

Reprochant à la société BRIDEL d'avoir, à la fin de l'année 1997, mis sur le marché un beurre intitulé "BEURRE TENDRE", en deux versions (doux et demi-sel), la société C.L.E. et la société ELVIR l'ont,

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00548_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur les appels incidents des sociétés Bricchi-Desombre et Bureau d'études Jean-Marie Dupin : 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd851b8

Appel

30 mars 2000

30 mars 2000

FAITS ET PROCÉDURE : En novembre 1992, la SNC BRIDEL VIANDE a confié à la SA Y... FRANCE le transport maritime de 15601 kgs de viande de boeuf congelé du port du HAVRE à COTONOU au BENIN.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163bcc63dccc95e64c1447b

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

Ordonne le remboursement par Monsieur [I] [R] du surplus des sommes qui lui ont été versées par la SAS BIEVRE BUS MOBILITES venant aux droits de la SA CARS BRIDET.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03078_20220804

Admin. Appel

4 août 2022

4 août 2022

de mortalité ultérieure et un bridage complet en cas de constat de mortalité ultérieure, de défaillance ou d'indisponibilité du système de bridage dynamique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f06

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Chambre Sociale- cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 30 JANVIER 2002 RG : 00/01644 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de CHATEAU - THIERRY en date du 10 avril 2000 PARTIES EN CAUSE : Appelant Monsieur Alain BRIDOUX

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01664_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

En retenant ces valeurs dans ses prescriptions pour le plan de bridage, le préfet a donc garanti que le risque pour les chiroptères soit négligeable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86383

Appel

5 juillet 2002

5 juillet 2002

BOBIGNY - RG n : 1997/09091 LOI DU 25 JANVIER 1985 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2002 Nature de la décision : REPUTEE CONTRADICTOIRE Décision : ANNULATION DE L'ORDONNANCE APPELANTS : MAITRE Patrice BRIGNIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62ef55677d44b005d42f73e5

Appel

5 août 2022

5 août 2022

faisant l'objet des soins) née le 06/09/1998 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne Non comparant représentée par Me Marie BRIDJI

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02762_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

en périodes de migration s’agissant de l’éolienne E1, en son article 9, le renforcement du bridage acoustique, et, en son article 10, une mise à l’arrêt de l’éolienne E1 du 9 mai au 4 août entre 4 h 25

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62ef55667d44b005d42f73df

Appel

5 août 2022

5 août 2022

[R] (Personne faisant l'objet des soins) né le 14/05/1976 à CAMARA DE LOBOS demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER [4] comparant en personne assisté de Me Marie BRIDJI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02585_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme A a été recrutée le 1er février 2006 par contrat de travail à durée indéterminée en qualité de chauffeur ambulancière par la SARL Taxis Bridoux et Fils, ayant son siège à Haybes (Ardennes).

Source officielle