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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
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24 juin 2020
La société Overseas importe depuis 2006 des produits de la société Bridor dit « Bridor en France ».
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Pôle 5 - Chambre 5
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12 mai 2022
condamner la société Bridis aux entiers dépens d'appel.
1re chambre sociale
691edd210faf9858cdf89dbe
19 novembre 2025
[I] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mourad BRIHI de la SELAS BRIHI-DUVAL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Me [B] [F] de SELARL YVON PERIN, liquidateur
Cour d'Appel
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28 mars 2001
DIT que la Compagnie WINTERTHUR devra, en définitive, supporter l'intégralité des condamnations infligées à la SARL BRIDIER STAF en vertu de son obligation d'assurance.
Pôle 2 - Chambre 2
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18 juin 2020
Il souffrait de douleurs au niveau des secteurs supérieur gauche et inférieur antérieur et avait avalé le bridge supérieur gauche scellé en provisoire.
1ère chambre civile A
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23 avril 2026
Un bridge céramo-métallique lui a été posé, prenant appui sur les dents adjacentes. En mai 2018, le bridge s'est descellé.
CHAMBRE 2 SECTION 2
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15 janvier 2026
; - rejeté l'ensemble des demandes de la société Bridjet ; - condamné la société Bridjet à payer à la société DKG la somme de 36 038,20 euros ; - rejeté toutes les autres demandes de la société DKG
3ème Chambre Commerciale
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26 avril 2022
Société ALLIANZ IARD et la Société BRIODIS succombent pour l'essentiel dans cette affaire ; - condamné solidairement la Société ALLIANZ IARD et la Société BRIODIS à payer à la Société DELTA SECURITY SOLUTIONS
6253c854bd3db21cbdd84f15
9 février 2000
Reprochant à la société BRIDEL d'avoir, à la fin de l'année 1997, mis sur le marché un beurre intitulé "BEURRE TENDRE", en deux versions (doux et demi-sel), la société C.L.E. et la société ELVIR l'ont,
5ème chambre
DCA_22VE00548_20241003
3 octobre 2024
Sur les appels incidents des sociétés Bricchi-Desombre et Bureau d'études Jean-Marie Dupin : 6.
6253c860bd3db21cbdd851b8
30 mars 2000
FAITS ET PROCÉDURE : En novembre 1992, la SNC BRIDEL VIANDE a confié à la SA Y... FRANCE le transport maritime de 15601 kgs de viande de boeuf congelé du port du HAVRE à COTONOU au BENIN.
Pôle 6 - Chambre 11
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14 janvier 2010
Ordonne le remboursement par Monsieur [I] [R] du surplus des sommes qui lui ont été versées par la SAS BIEVRE BUS MOBILITES venant aux droits de la SA CARS BRIDET.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03078_20220804
4 août 2022
de mortalité ultérieure et un bridage complet en cas de constat de mortalité ultérieure, de défaillance ou d'indisponibilité du système de bridage dynamique.
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30 janvier 2002
Chambre Sociale- cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 30 JANVIER 2002 RG : 00/01644 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de CHATEAU - THIERRY en date du 10 avril 2000 PARTIES EN CAUSE : Appelant Monsieur Alain BRIDOUX
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01664_20240321
21 mars 2024
En retenant ces valeurs dans ses prescriptions pour le plan de bridage, le préfet a donc garanti que le risque pour les chiroptères soit négligeable.
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5 juillet 2002
BOBIGNY - RG n : 1997/09091 LOI DU 25 JANVIER 1985 Date ordonnance de clôture : 2 Mai 2002 Nature de la décision : REPUTEE CONTRADICTOIRE Décision : ANNULATION DE L'ORDONNANCE APPELANTS : MAITRE Patrice BRIGNIER
Pôle 1 - Chambre 12
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5 août 2022
faisant l'objet des soins) née le 06/09/1998 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne Non comparant représentée par Me Marie BRIDJI
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02762_20260212
12 février 2026
en périodes de migration s’agissant de l’éolienne E1, en son article 9, le renforcement du bridage acoustique, et, en son article 10, une mise à l’arrêt de l’éolienne E1 du 9 mai au 4 août entre 4 h 25
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[R] (Personne faisant l'objet des soins) né le 14/05/1976 à CAMARA DE LOBOS demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER [4] comparant en personne assisté de Me Marie BRIDJI
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02585_20241017
17 octobre 2024
Mme A a été recrutée le 1er février 2006 par contrat de travail à durée indéterminée en qualité de chauffeur ambulancière par la SARL Taxis Bridoux et Fils, ayant son siège à Haybes (Ardennes).