avril 2026 en sollicitant l'infirmation de l'ordonnance, aux motifs suivants : Il bénéficie d'un aménagement de peine par le juge de l'application des peines, lequel l'a assigné à résidence sous bracelet

bracelet impliquant la résolution du contrat.

AREPA, sachant que la quantité de bracelets prévue est la suivante : -2005 : 850 bracelets -2006: 900 bracelets -2007 : 2300 bracelets.

Le bracelet jonc revendiqué est ainsi décrit par la société La Coque de Nacre : - un bracelet jonc ouvert d'une largeur de 6 millimètres et d'un diamètre de 54 ou 58 millimètres selon la matière utilisée

La démarche de la société appelante consistant à adapter un bracelet de montre connu en bracelet pour homme en utilisant le caoutchouc et la couleur noire adaptés à la bijouterie masculine ne manifeste

torsadé assorti (photographie no 13) . la montre FLAMAND sertie de brillants (photographie Me G...no 11) . le bracelet torsadé en or blanc et en or jaune (photographie Me G...no 14) . le bracelet en

, en or gris, la tête de la panthère pavée de diamants, émeraudes et onyx, tout en procédant à une comparaison du bracelet argué de contrefaçon avec les deux bracelets Cartier N6700417 et N6700517.

En mars 2012, Madame [I] [T] s'est aperçue que la société H&M offrait à la vente un bracelet noir qui constituerait une copie d'un bracelet de sa collection 'Do Brasil'.

l'erreur manifeste d'appréciation de ses garanties de représentation, faisant valoir qu'il faisait l'objet depuis huit mois d'une assignation à résidence judiciaire sous dispositif de surveillance sous bracelet

le 19 mai 2006 au dépôt auprès de l'OMPI de la marque internationale figurative n°892 848 désignant la France visant en classe 14 les produits suivants : 'Articles de bijouterie, à savoir bagues, bracelets

Le bracelet électronique anti-rapprochement aurait dû lui être enlevé en octobre 2024. Le représentant la préfecture a été entendu en ses observations.

parisiens de la société AVANTAGE MODE, en grande quantité et à des prix dérisoires, de bijoux reproduisant selon elle servilement un modèle de fleur stylisée, des modèles de collier, des modèles de bracelet

[C] [P] de restituer à Mme [Y] [N] les bijoux en or de famille lui appartenant suivant la liste ci-après : 2 Louis d'or, 3 bracelets en or serties de perles, 4 gourmettes, 6 bracelets manchette, 2 gros

courrier enregistré à son secrétariat le 29 mars 2023, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents relatifs au fonctionnement du Bracelet

perdus que «'la gestion des bracelets était laxiste car chaque chef de zone remettait les bracelets aux contrôleurs qui les donnaient aux clients'».

électronique et où il devait subir une nouvelle peine de six mois sous bracelet prochainement.

Le 11 mai 2004, Mme Y... a passé commande de plaques et de bracelets ce qui a donné lieu à une facture du 12 mai 2004 pour un montant de 3.396,04 euro.

Il s'évince de la comparaison entre ces deux listes que l'une et l'autre comprennent des boitiers de montres et des bracelets de montres, produits identiques, ce qui n'est pas formellement constesté.