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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fd92d084c187d0c33a67a52
25 mai 2020
La société Bono Distribution allègue une méthode de production modifiée «'à maintes reprises'» depuis 2011.
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Pôle 4 - Chambre 2
63c256970bfda47c90076055
11 janvier 2023
portant la lettre I des boxes particuliers composant l'îlot F.
Pôle 1 - Chambre 8
643106b128558704f52e6b1a
7 avril 2023
La présence d'une telle affiche sur la porte d'un box appartenant à la société Finapark III démontre que la société Fipark occupe les boxes litigieux et qu'elle est autorisée à en disposer et, à tout le
Chambre 1-4
5fdc031d531f8c2755663aa1
10 janvier 2019
Plusieurs boxes étaient gravement endommagés, dont ceux loués à [N] [J], à l'E.U.R.L.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
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2 avril 2026
Il a estimé que Mme [V] ne démontrait pas les préjudices allégués et en particulier l'impossibilité de vendre son propre box en raison du présent litige.
1ère Chambre
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17 janvier 2023
échéant changer de box.
Cour d'Appel
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5 juin 2014
de vente portant sur des locaux à usage de bureaux sis à Paris 12e comprenant un lot consistant en une boutique au rez-de-chaussée avec accès au sous-sol ainsi que plusieurs lots correspondant à des boxes
Chambre Sociale
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7 mai 2026
Il se prévaut de certificats médicaux faisant état d'une absence de contre-indication à la pratique de la boxe en compétition, à la pratique du bénévolat dans un club de boxe et à la réalisation d'arbitrage
Chambre civile 1-2
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9 janvier 2024
la jouissance des installations des parties haute et basse est devenu objectivement sans objet pour les 22 boxes de la partie haute à compter du 1er janvier 2018, - les 22 boxes délaissés représentent
6253c976bd3db21cbdd8863a
22 septembre 2006
Champs a émis des factures sous la rubrique location d'une écurie 8 boxes et 5 boxes sans que les prestations fournies aient été modifiées, à l'exception de la nourriture et de l'emploi de 3 lads à demeure
Ch. civile et commerciale
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5 janvier 2023
acier couvert en bac acier, d'une superficie d'environ 250m², comprenant 10 boxes à chevaux,4 stalles et une sellerie'; *7 boxes à chevaux sur dalle ciment'; *une carrière sablée «'Toubin Clément
Chambre commerciale 3-1
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7 janvier 2026
Le bail a été conclu moyennant un loyer mensuel en principal de 2.830 euros HT outre 90 euros HT par mois et par box occupé dans les écuries du haut, 20 euros HT par mois et par box pour les copeaux dans
18e Chambre
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27 novembre 2015
Vous avez seulement avancé l'argument suivant : « je jouais et je faisais une démonstration de boxe ; ce n'est pas ma faute ».
Chambre civile 1-5
6a191f12cdc6046d47527b15
28 mai 2026
Mme [T] a donné à bail à Mme [P] [I] un box situé dans ce parking, moyennant un loyer mensuel de 100 euros.
4e chambre
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9 février 2015
contigus 1 grenier avec 2 accès Bâtiment du Bas 'ouest' (le plus grand) : 1 grenier avec 1 accès et plusieurs impostes en partie haute 8 boxes dont 3 doubles 1 boxe de 23 m² (à usage de sellerie
CHAMBRE 1 SECTION 2
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6 février 2020
[G] [S] a pris possession d'une surface de 171 m² sur la parcelle [Cadastre 6] située entre les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 5]; il y a installé un espace vert, puis une piscine, puis des box à
6253cd59bd3db21cbdd93054
16 mars 2016
A Marina la remise des clés de l'immeuble et des appartements, des boxes et caves lui appartenant sans délai, - d'ordonner à la S. C. I.
2e chambre sociale
5fd875389491dbad2008ecde
9 décembre 2020
ou développée dans le cadre de son contrat de travail VRP avec la sas Teddy Smith à l'exclusion toutefois de la clientèle des magasins appartenant à la société Standard exploités sous l'enseigne Blue Box
2ème Chambre
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20 avril 2026
Ils ont également déclaré qu’à la suite de cette altercation, ils sont tous deux restés travailler dans un même box, alors que M. E... travaillait seul dans un box voisin.
Pôle 4 - Chambre 3
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3 octobre 2024
La SCI Marc Seine est devenue le nouveau propriétaire des box suite à son acquisition du 12 juin 2013.