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2 213 résultats pour « Boxo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

La société Bono Distribution allègue une méthode de production modifiée «'à maintes reprises'» depuis 2011.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

63c256970bfda47c90076055

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

portant la lettre I des boxes particuliers composant l'îlot F.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

643106b128558704f52e6b1a

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La présence d'une telle affiche sur la porte d'un box appartenant à la société Finapark III démontre que la société Fipark occupe les boxes litigieux et qu'elle est autorisée à en disposer et, à tout le

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdc031d531f8c2755663aa1

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Plusieurs boxes étaient gravement endommagés, dont ceux loués à [N] [J], à l'E.U.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69cf5855cdc6046d47f3356d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il a estimé que Mme [V] ne démontrait pas les préjudices allégués et en particulier l'impossibilité de vendre son propre box en raison du présent litige.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c8eed9dc5b777c90992f1e

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

échéant changer de box.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916fc

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

de vente portant sur des locaux à usage de bureaux sis à Paris 12e comprenant un lot consistant en une boutique au rez-de-chaussée avec accès au sous-sol ainsi que plusieurs lots correspondant à des boxes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd70f5cdc6046d470249ce

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il se prévaut de certificats médicaux faisant état d'une absence de contre-indication à la pratique de la boxe en compétition, à la pratique du bénévolat dans un club de boxe et à la réalisation d'arbitrage

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

659e4b27553798000884747d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

la jouissance des installations des parties haute et basse est devenu objectivement sans objet pour les 22 boxes de la partie haute à compter du 1er janvier 2018, - les 22 boxes délaissés représentent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8863a

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

Champs a émis des factures sous la rubrique location d'une écurie 8 boxes et 5 boxes sans que les prestations fournies aient été modifiées, à l'exception de la nourriture et de l'emploi de 3 lads à demeure

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63b7cdd46b63637c907b7da6

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

acier couvert en bac acier, d'une superficie d'environ 250m², comprenant 10 boxes à chevaux,4 stalles et une sellerie'; *7 boxes à chevaux sur dalle ciment'; *une carrière sablée «'Toubin Clément

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e0fcdc6046d4795b351

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le bail a été conclu moyennant un loyer mensuel en principal de 2.830 euros HT outre 90 euros HT par mois et par box occupé dans les écuries du haut, 20 euros HT par mois et par box pour les copeaux dans

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CA

18e Chambre

6036387ffc9fd29abd870e17

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

Vous avez seulement avancé l'argument suivant : « je jouais et je faisais une démonstration de boxe ; ce n'est pas ma faute ».

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191f12cdc6046d47527b15

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [T] a donné à bail à Mme [P] [I] un box situé dans ce parking, moyennant un loyer mensuel de 100 euros.

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CA

4e chambre

615e0ccac25a97f0381f4aef

Appel

9 février 2015

9 février 2015

contigus 1 grenier avec 2 accès Bâtiment du Bas 'ouest' (le plus grand) : 1 grenier avec 1 accès et plusieurs impostes en partie haute 8 boxes dont 3 doubles 1 boxe de 23 m² (à usage de sellerie

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd9669506a5f25203cbb3d2

Appel

6 février 2020

6 février 2020

[G] [S] a pris possession d'une surface de 171 m² sur la parcelle [Cadastre 6] située entre les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 5]; il y a installé un espace vert, puis une piscine, puis des box à

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CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93054

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

A Marina la remise des clés de l'immeuble et des appartements, des boxes et caves lui appartenant sans délai, - d'ordonner à la S. C. I.

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CA

2e chambre sociale

5fd875389491dbad2008ecde

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

ou développée dans le cadre de son contrat de travail VRP avec la sas Teddy Smith à l'exclusion toutefois de la clientèle des magasins appartenant à la société Standard exploités sous l'enseigne Blue Box

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE03064_20260420

Admin. Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Ils ont également déclaré qu’à la suite de cette altercation, ils sont tous deux restés travailler dans un même box, alors que M. E... travaillait seul dans un box voisin.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

66ff85c7a4ff9ec259c09832

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La SCI Marc Seine est devenue le nouveau propriétaire des box suite à son acquisition du 12 juin 2013.

Source officielle