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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE03401_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
C ou Boudjemaa B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 25 juin 2021 par lequel le préfet du Val-d'Oise a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour et lui
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6f
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Catherine, Monsieur C...Boudjemaa, Madame E...
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b5
8 février 2005
8 février 2005
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 08 FEVRIER 2005 APPELANT : Monsieur Boudjema X... 14 rue Jean Jaurès 71360 EPINAC représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3cd
13 mars 2008
13 mars 2008
Boujemaa X... C/ M. Michel Y... Mme Annie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3cb
13 mars 2008
13 mars 2008
Boujemaa X... C/ M. Michel Y... Mme Annie Z... M. LE GREFFIER EN CHEF Me A...
Source officielle1re Chambre A
6162b24f4abc2618d50e04f9
5 mars 2013
5 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 MARS 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 12/09894 SCI BONDEMA C/ SNC HOTEL VIEUX PORT CARENAGE SAS VINCI IMMOBILIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf55
30 janvier 2007
30 janvier 2007
======= LE PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, statuant en audience publique le TRENTE JANVIER DEUX MILLE SEPT, a prononcé la décision suivante : Statuant sur la requête de : Boujemaa
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a93e
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07 / 00451 PB / FC Boudjema AA...
Source officielle8ème chambre
677f67a68c38f76f7830332b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Tribunal de proximité de VILLEURBANNE, décision attaquée en date du 10 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 1224000045 Monsieur [J] [S] [Adresse 7] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Adleine BOUDJEMAA
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02452_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
A, représenté par Me Boudjellal, demande à la cour d'annuler le même jugement et le même arrêté. Par lettre du 8 août 2025, M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01348_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boudjellal, avocat de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03614_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Boudjellal, conseil de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00597_20250226
26 février 2025
26 février 2025
A, représenté par Me Boudjellal, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2422036 du 7 janvier 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00839_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et deux mémoires enregistrés respectivement les 24 mars 2021, 25 mai 2021 et 27 décembre 2021, Mme B, représentée par Me Boudjellal, avocat, demande à la Cour
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04097_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Par une décision du 16 novembre 2023, le bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Paris a désigné Me Boudjellal comme nouvel avocat de M. B.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01830_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 20 avril 2024, sous le n° 24PA01830, Mme A, représentée par Me Boudjellal, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2317444 du 20
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f41f4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SCP PHILIPPE ANGEL - [D] [B] - SYLVIE DUVAL copie exécutoire le 23 octobre 2025 à Me El Hilali Me Boudjenane FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678750a4892c83ef59be591b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[N] [D] né le 22 mars 1972 à [Localité 2], de nationalité algérienne demeurant : Chez Mme [X] [W] - [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi par Me Sohil Boudjellal, avocat au barreau de Paris, LIBRE
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00864_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
B..., représenté par Me Sohil Boudjellal, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) de renvoyer l’affaire devant le tribunal administratif d’Amiens ; 3°) de mettre à la charge
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04769_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
La requête de Mme A enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montreuil le 16 décembre 2021, a été présentée sous la signature de Me Boudjellal.
Source officiellePage 1 sur 21