CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

662 résultats pour « Bonaldi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fd9934578a01284a36e4250

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

entre les mains de la Société générale et dénoncée à la société GRTGaz, débiteur saisi, le 20 mai 2016 ; condamné la société Bonatti aux entiers dépens de l'instance ; condamné la société Bonatti à

Source officielle

Page 1 sur 34

Suivant →

Annonces BODACC187 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GROUPE BONALDI

SIREN 533579819Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Holding BONALDI

SIREN 903020725Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROUPE BONALDI

SIREN 533579819Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROUPE BONALDI

SIREN 533579819Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

15/04/2026

Voir →

Modifications diverses

GROUPE BONALDI

SIREN 533579819Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

07/04/2026

Voir →

CA

Chambre-1 civile et com.

69f195fecdc6046d47ed897a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société PE.DI France a indemnisé le GAEC Maison Bonnard des sommes mises à sa charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87620

Appel

22 mars 2005

22 mars 2005

LIQUIDATION JUDICIAIRE Prud'Hommes CLOTURE POUR INSUFFISANCE D'ACTIF MANDATAIRE AD HOC RECEVABILITE DE LA DEMANDE GARANTIE DE L'AGS Appelant: CGEA de Marseille Intimée: 1) Mme Gyslaine DE X... 2) Me Martine BONARDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e39c25a97f0381f539d

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

SARL HB CONCEPT + représenté par SCP PHILIPPE ANGEL ET DENIS HAZANE en qualité de mandataire judiciaire Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : Me Marie- Laure BONALDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852b2

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

C/ Compagnie d'assurance WINTHERTUR, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS LEVASSEUR BONARDI S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65b35f2f1d7564000872dd6d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La SAS Bonabri 32, créée fin 2015 par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda1ed0404e666305805f71

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

INTIMES Madame [M] [P] VEUVE [M] Agissant en qualité d'héritière de Feu [E] [M] et de représentante de son fils mineur [W] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie-laure BONALDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd86682

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

BONNAUD aidait, selon le témoin Jean Claude VERGNET, BONNAUD Jeanine et BONNAUD Henri à rentrer une vache et son veau permettent de confirmer que celui ci est intervenu dans le cadre de la participation

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879b51eeae4f1309d37e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Par déclaration reçue au greffe le 2 novembre 2021, la Sas Bonaud a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6889a8b00b31e6c455a28492

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

: Monsieur [R] [P], représenté par Me Antoine LEGOUBE, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Intimés : Monsieur [L] [V], Monsieur [W] [O], Monsieur [C] [T], représentés par Me Marie-laure BONALDI

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d7bce12c85000874b11e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[F] [S], a été prononcée au contradictoire de la Sas Bonaud et de la Sarl Nora Revêtements de Sols, fournisseur des revêtements de sols.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 26 Octobre 2007c/Monsieur X

6253ca60bd3db21cbdd8adc0

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Détenu à la maison d' arrêt de Caen, Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté de Maître BONARDI Agnès, avocat au barreau d' ORLEANS de la Selarl VERDIER & Associés, LE MINISTERE PUBLIC Appelant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d1

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

(l'architecte) ; la charpente de l'ouvrage a été livrée et posée par la société, de droit italien, BONELLI SPA (la société BONELLI).

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00258_20240726

Admin. Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

C a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 30 novembre 2021 du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Versailles qui a désigné Me Sylla Boiardi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68ef2c1c796eb4b7485628cb

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ITM ENTREPRISES Ayant pour avocat postulant : Me Marie-Laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936 - N° du dossier ITMSYLNA Ayant pour avocat plaidant : Me Bruno CHEMAMA, de la SELAFA

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6035adaa45d65c119f42536d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/09044 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sylla BOIARDI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

688311254d9076bf079c2271

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

BANQUE CHABRIERES [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 5] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 314 007 709 Représentée par Me Marie-Laure BONALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0936

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f77

Appel

20 avril 2004

20 avril 2004

Ayant relevé appel de cette ordonnance de référé le 18 décembre 2002, la Société MSC demande à la Cour d'ordonner la restitution des pièces saisies par Me BONNAND huissier de justice lors de la saisie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69749065cdc6046d47886106

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 DEFENDEURS A LA REQUETE Monsieur [L] [O] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 12] (94) [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Sylvie BONAMI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ec8

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Représentée par Me Fabienne G... de la SELARL DORASCENZI/G..., avocat au barreau d'ESSONNE SCP BONNAUD-CHOUKROUN & DARNICHE Notaires prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège

Source officielle