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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
61636eeb77a1403986670cae
6 janvier 2011
6 janvier 2011
Le 11 mai 2006, la société Otto Bock France a notifié à Mme [Z] un avertissement en raison d'erreurs de saisie commises au cours du mois d'avril.
Source officielleChambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5b2
9 avril 2024
9 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE La société [L] & Bock est spécialisée dans la fabrication et la vente de pavés, d'escaliers et de murs en béton.
Source officielleChambre 4-7
67f0bdfa2b128a2997685720
4 avril 2025
4 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 2] Chambre 4-7 N°2025 /M34 N° RG 24/14709 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOCGO ORDONNANCE
Source officielleChambre civile 1-5
67ef68b96b85edc07d345452
3 avril 2025
3 avril 2025
309 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES,Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 - N° du dossier 24091 Me Emmanuelle BOCK
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4546fc3c89482d4f2136
15 janvier 2025
15 janvier 2025
------------------ ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 22/02172 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MV3P Madame [F] [S] c/ Association FONDATION ERICK ET ODETTE BOCKE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0a0147228318b913c0
25 octobre 2023
25 octobre 2023
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2023 PRUD'HOMMES N° RG 21/00204 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L4EB Fondation ERIK & ODETTE BOCKE
Source officielleOrdonnance sur requête
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3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 25/03818 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTKO devant la Chambre 1-9 Ordonnance N° 2025/00045 ORDONNANCE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01355_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Laval, premier conseiller, – les conclusions de M Chassagne, rapporteur public, – et les observations de Me Bocko, représentant M. C... ; Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01564_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
En 2021, le groupe terroriste Boko Haram s'est installé dans sa localité et ses membres se sont attaqués aux agriculteurs et aux employés de la chambre de commerce car cette institution fournissait des
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01565_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
En 2021, son épouse et ses trois enfants ont été assassinés, en son absence, par le groupe terroriste Boko Haram. Craignant pour sa sécurité, il a quitté son pays le 2 mars 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad40
13 février 2008
13 février 2008
Elle a utilisé trois visuels, au moment de la coupe du monde, : - le 1er ( a ) représentant 12 bouteilles de bière Heineken, un bock de bière, un support vert et un fond, les mentions "for a fresher world
Source officielle16e chambre
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17 septembre 2020
17 septembre 2020
composée de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Antoine DEL BOCCIO
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02339_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-2
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RADIATION DU 14 OCTOBRE 2025 N°2025/546 Rôle N° RG 24/14730 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOCKS S.A.S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02041_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 1er octobre 2025, la société Chevrier ingeniérie, représentée par Me Bock, demande à la cour de donner acte de ce désistement.
Source officielle16e chambre
5fca75be5fa84862ebd83cc4
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nazia KHELLADI Greffier, lors du délibéré: Monsieur Antoine DEL BOCCIO
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00266_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87189
15 juin 2004
15 juin 2004
représentant légal 7/9 Rue paul Vaillant Couturier - BP 7 92301 LEVALLOIS PERRET Non comparants - Représentés par Me Frédérique X..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M1102 substitué par Me Olivia BOCK
Source officielle16e chambre
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28 janvier 2021
28 janvier 2021
composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Antoine DEL BOCCIO
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00025_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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