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2 574 résultats pour « Bocket »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

69fd8121cdc6046d47048742

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ETUDE BOUVET-[H]-HARDY PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joël WOLFS Me Charles ROUSSEAU Prononcée à la suite d'une assignation

Source officielle

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Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Créations

BOCKET, Amandine, Angélique, Océane

SIREN 102304086Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

21/05/2026

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Radiations

BOCKET, Marie-Francoise Thérèse, BLONDEL

SIREN 443246095Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

30/01/2026

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Dépôts des comptes

Constance Bocket, Avocat

SIREN 982935199Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/01/2026

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Créations

Bocket, Ronan, bocket

SIREN 990640252Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

31/08/2025

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Dépôts des comptes

AGENCE COMMERCIALE J BOCKET

SIREN 394045827Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

26/01/2025

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CA

1ère Chambre civile

62e226933de91be2e9f7ea3b

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[T] [O] et Mme [B] [K], épouse [O] (époux [O]) ont confié à la Sarl Couverture Boclet, (société Boclet) assurée auprès de la compagnie Axa France Iard, des travaux de Couverture sur un bâtiment au sein

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91e195524a8bab325ca04

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Leclerc 'L'Océane' à [Localité 2], sous la maîtrise d'oeuvre de la société Boutet Desforges.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164016

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-les-Oules à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a925

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Eric Z... malgré la résiliation antérieure du bail commercial que lui avait consenti la société BOCHET & DULAU.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a1fbd91cdc6046d47e99c20

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Copie conforme à : - Me Christine BOUDET - Me Orlane AUER - Me Dominique HARNIST - greffe JCP TJ [Localité 1] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cf8f2bdbd8318d80893

Appel

30 août 2023

30 août 2023

COUVERTURE BOCLET Représentée par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163728

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-de-Joux à sa demande

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164671

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

communication de l'ensemble des pièces des marchés publics signés avec les prestataires retenus pour la restauration de l'église, de la chapelle et du clocher de la commune (SMBR, BOURGEOIS, LANTERI, MONTELEC, BODET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f2f

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

le GAEC de la BOCQUETTERIE de l'ensemble de ses demandes, condamné le GAEC de la BOCQUETTERIE à verser à Monsieur et Madame Z... la somme de 700 € sur le fondement des dispositions de l'article 700

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64eedbfcbb2c32d969d351f0

Appel

29 août 2023

29 août 2023

- condamné la SARL Carrosserie Boiret à payer à la SA Aviva assurances la somme de 1 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL Carrosserie Boiret à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a81

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

et VEDIORBIS et qui demande la condamnation de la société SALAISONS BOIZET à lui rembourser les frais de citation d'un montant de 25,34€; MOTIFS DE LA DECISION La société SALAISONS BOIZET

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE

659f955c3328fa00087a24dc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ETABLISSEMENTS ANDRE BONDET S.A. BOISSEC S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e2fcdc6046d47044657

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ORDONNANCE DU 07 Mai 2026 dans l'affaire entre : REQUERANTS : Madame [L] [V] épouse [Y] Monsieur [U] [Y] demeurant ensemble [Adresse 1] à [Localité 1] représentés par Me Christine BOUDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ANCE DE REFERE 8 Juillet 2011 SARL OPTIQUE ANNE BOISSETc/Madame Roselyne X

6253cbcbbd3db21cbdd8e49d

Appel

8 juillet 2011

8 juillet 2011

DOSSIER N 11/ 00027 ORDONNANCE DE REFERE 8 Juillet 2011 SARL OPTIQUE ANNE BOISSET c/ Madame Roselyne X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163859

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

départementale de la protection des populations du Rhône à sa demande de communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc éolien sur les communes de Saint-Bonnet-des-Bruyères

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7477

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par acte du 1er août 2014, la société Inter Mutuelles Entreprises a mis en cause la société Etablissements André Bondet et son assureur, la société Mma Iard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d81

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

(MNP), (Cabinet MORGAN-LEWIS-BOCKIUS) conseil de la société MONTAIGNE FASHION GROUP qui l'ayant mandatée ainsi que la S.

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CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a89a

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e25c25a97f0381f52a8

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

du 06 Mai 2013 RG : F 12/00134 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2014 APPELANTE : SAS BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS [Adresse 1] [Adresse

Source officielle