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208 résultats pour « Bioa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799698490c67b34661b8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Un partenariat financier a été envisagé entre la société Bio-xcell et la société Metex France visant à la construction d'une usine de PDO, sur le site du Bio-xcell park, Metex France ayant créée à cette

Source officielle

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Annonces BODACC1 166 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Eurofins Discovery Central Laboratory and BioAnalysis France Holding

SIREN 907824619Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

03/07/2026

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Modifications diverses

BIOALLEY

SIREN 892774712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/07/2026

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Dépôts des comptes

CISBIO BIOASSAYS

SIREN 519954986Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

25/06/2026

Voir →

Modifications diverses

INOVIE Bioaxiome

SIREN 331645424Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

24/06/2026

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Modifications diverses

CISBIO BIOASSAYS

SIREN 519954986Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/06/2026

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

69df223fcdc6046d474801ad

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

la société Bibas & Associés aux dépens.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NXJW E.U.R.L. PRESSING BIOc/S.A

69f2eb93cdc6046d470d23ab

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

PRESSING BIO c/ S.A.S. LOCAM-LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL S.A.S.

Source officielle
CA

Référés Civils

69f191b7cdc6046d47ecd844

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Par acte en date du 30 juillet 2025, la société Bio Conquête a fait délivrer à la société Etablissement Le Goff un commandement de payer les sommes dues au titre des loyers impayés.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0d41bbcdc6046d4744878c

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Bio et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69e073ddcdc6046d47695f7e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

À titre de garantie, la Banque BIA bénéficiait notamment d'un dépôt nanti contracté le 24 septembre 2003 par la société SCOA Spriint Inter en faveur de la Banque BIA, productif d'intérêts, et qui s'élevait

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b4202bad2f30af4ef1e

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

[V] [F] ; condamné solidairement la société Two Bio et M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd99c94570a398f10665727

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

L'URSSAF lui oppose que messieurs [T] sont co-administrateurs et dirigeants de la société de droit espagnol Bios analytique instrument qui est une filiale à 100% de la société Bios analytique, que le contrôle

Source officielle
CA

2ème chambre

69e85820cdc6046d4718bf5b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BIOTEX TECHNOLOGIE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feee7cdc6046d4788c321

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] et la société Fides, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Trans Bio. 7.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e2cb8fa004f57da373

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La SAS Le Biome a interjeté appel de ce jugement en ce qu'il a débouté la société Le Biome du surplus de ses demandes et a condamné la société Le Biome à payer à la Fédération départementale des chasseurs

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5dc955548e0aba4900c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La société Virydis a réglé l'ensemble des factures émises par la société Bio'r. Le 8 juillet 2022, la société Virydis a mis en demeure la société Bio'r de reprendre les travaux.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163abe2379f4722fa1c51ca

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me BOINEAU Catherine, avocat au barreau de PARIS - toque P28 plaidant pour la SCP BOINEAU-SOYER et associés INTIMEE SARL BIOFAR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61609a3d54c6ec55cf7100c8

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

RECOUVREMENT SA BIAO [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Julie CAUSSADE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 La SA BIAO RECOUVREMENT, en liquidation amiable, prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd8531b

Appel

21 novembre 2000

21 novembre 2000

BIOPEX qu'elle mettait fin à sa période d'essai le jour même.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b5b1011eb0145eaea82eb8

Appel

8 août 2024

8 août 2024

à démissionner de son mandat de gérant de la société BIMA GLASS 68, Monsieur [H] [Y] restant seul gérant de la société'.

Source officielle
CA

Premier président

66b5b1021eb0145eaea82ec4

Appel

8 août 2024

8 août 2024

à démissionner de son mandat de gérant de la société BIMA GLASS 68, Monsieur [I] [T] restant seul gérant de la société'.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03869_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

A à l'EURL Bimax à hauteur de 128 263 euros, rectifié en conséquence l'exercice 2012 de l'EURL Bimax, et déterminé une plus-value imposable résultant de la cession de ces parts. 15.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7e7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

[W] soutenant qu'il est mandataire social du groupe Bio7 et à tout le moins le dirigeant de fait et M.

Source officielle
CA

21e chambre

5fd872e143b615220bc3a30d

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 21e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 DECEMBRE 2020 N° RG 18/04393 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SXE4 AFFAIRE : [L] [H] épouse [P] C/ SELAS BIO-CLINIC

Source officielle