CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 854 résultats pour « Billet-Joubert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd92fbfd9a4410f78b447fd

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

ou retraités et à leurs ayants droit des billets à tarifs soumis à restrictions ( dits billets 'GP') avec conditions de transport spécifiques et désigne les personnes concernées par ce dispositif.

Source officielle

Page 1 sur 343

Suivant →
CA

Chambre commerciale

5fcaa41b37f2519ae4e37523

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

[Y] de respecter ses obligations d'avaliste, ce dernier lui faisant savoir qu'il déniait avoir avalisé le billet à ordre.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fca8c9e93bb697ef2c8dab5

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[Z] à payer à la société SINDBAD VOYAGES la somme de 295 euros au titre du solde de la facture pour la modification des billets aériens, - condamné Mme [H] et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca73b669fa036072701bc0

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

LE BIRET est la filiale.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd92f439952790ee9a226d3

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

DE BIRET.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a762ccdc6046d4774f362

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[N] et [H], au titre de l'aval du billet à ordre du 11 octobre 2022, à hauteur de 200 000 euros.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fca5b1fc232bc3282dbc05c

Appel

16 novembre 2020

16 novembre 2020

[L] a, à nouveau procédé à des retraits du compte géré par SPPI et investi les sommes correspondantes pour 400 000 suros en billets de trésorerie émis par la société de droit panaméen [U] [M] International

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca5a37def95d3100147801

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

société Canal Toys, appelante et intimée incidente, Vu l'ordonnance de clôture du 23 juin 2020, SUR CE, LA COUR : La société de droit américain Maya a pour activité la création de jeux et de jouets

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

69f191c1cdc6046d47ecda72

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[O] à payer à la société Caisse de Crédit Mutuel de [Localité 6] : la somme de 50.000 euros outre les intérêts au taux légal à compter de l'échéance du billet soit le 12 septembre 2021 au titre du billet

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fca9d8f5f8d5e93418f8712

Appel

10 juillet 2020

10 juillet 2020

A ce jour, elle occupe toujours le même poste' (pièce n° 26) ; - l'acte de nomination de la salariée, le 19 janvier 2001, en qualité de 'Responsable Billettique', du service 'Billettique - Secrétariat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2099

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

À compter du 1er janvier 2008, l'association internationale du transport aérien (Iata) n'émettant plus de billets en support papier, seuls des billets électroniques ont été utilisés par les agences de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a0e99d8cdc6046d47658ae3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

A leurs échéances, ces billets à ordre n'ont pas été réglés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b97

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

constitués de barres métalliques pourvues de billes en bois de couleurs différentes, mais la protection de la forme personnelle de son jouet, composée d'une structure métallique et pourvue de billes en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab21

Appel

4 février 2008

4 février 2008

JOBERT, Conseillers qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffe

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[M], demande à la cour de 'reformer le jugement du conseil de prud'hommes de Rochefort, RG F 20/00049 du 14 juin 2020 et condamner la SARL Joubert Oléron : - condamner la SARL Joubert Oléron et son représentant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162efb08fe037d2cb4a04f5

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

section commerce RG n° 07/08775 APPELANTE Mademoiselle [P] [U] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Samuel GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0318 INTIMÉE SARL JOUBERT

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165803

Appel

23 février 2017

23 février 2017

opposé par le directeur général de l'Office national des forêts (ONF) à sa demande de communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la forêt communale de Jouet-sur-l'Aubois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f4

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Roger X... a fait assigner la selafa Joubert & associés, représentée par la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84af5

Appel

9 avril 1998

9 avril 1998

Madame Huguette X..., Voyageuse Représentante Placière multicartes, a été engagée le 15 juillet 1975 par la Société JOUBERT-LAURENCIN pour exercer sa profession sur le secteur ILE DE FRANCE. [**][**

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a630

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

La Caisse a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris à l'effet d'obtenir la condamnation de la société JOUBERT ET ASSOCIES à lui rembourser ladite somme de 11 572,86 €.

Source officielle