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12 résultats pour « Betty NOEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

677e1638dbb9bd42de09fbb8

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[M] [E], représenté par Me Betty NOEL, avocat au barreau d'ALES, Mme [W] [U], représentée par Me Betty NOEL, avocat au barreau d'ALES Nous, Madame Virginie HUET, Conseillère, magistrate de la mise en

Source officielle
CA

Référés du PP

635cc3680d69e87f74e6c05c

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

DEMANDERESSE Monsieur [Y] [O] né le 09 Mai 1962 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [J] [O] née le 18 Février 1963 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Betty

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66162be399851e0008f1e6a8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

] [Localité 2] Représentant : Me Valentine CASSAN de la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANTS Madame [Y] [P] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Betty

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52988a2c4236379079a15

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 14] Représentée par Me Olivier PIQUEMAL de la SCP PIQUEMAL & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Betty

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CA

1ère Chambre

6618cf017935f50008be416b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

' La SAS Décolletage du Berry a interjeté appel de cette décision par déclaration en date du 27 juin 2023.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02022_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A... soit sollicité pour l’établissement de ce tableau, il apparait qu’il a été sollicité pour un chantier d’installation des illuminations de Noel dès qu’il a fait part de ses disponibilités, ceci lui

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CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9019c

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 septembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle

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CA

2ème Chambre

6961408dcdc6046d47c4b29d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Saint-Barthélémy en date du 31 janvier 2025, dans une instance enregistrée sous le n° 24/00318 APPELANT : Monsieur [I], [L], [Y] [N] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Noémie

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00092_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Betti La République mande et ordonne au ministre de l’économie des finances et de la souveraineté énergétique, industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035ce36014e37354013afda

Appel

24 février 2016

24 février 2016

des Sociétés SIC et SETOR [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 et assistée par Me LAZARI Marie-Noelle

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CA

Chambre 1-3

6a1a798bcdc6046d477548d4

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[W] aux dépens, en ce compris le coût de l'expertise judiciaire, avec distraction au profit de la Selas Llc & Associes, de Maître Marie-Noëlle Delage et de la SCP Assus Juttner Avocats Associés, avocats

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca2d3aa15052358b33c802

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

cette même expertise que : - les logiciels examinés (OBM-SYNC et BM-CORE) ne comprennent pas d'amélioration substantielle de l'état de l'art au sens de l'innovation, - la comparaison des versions beta

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