Par exploit du 11 juillet 2007, la SA BERTONI a assigné la SCI PARADIGME en référé aux fins d'obtenir une provision au titre des travaux exécutés.

les pièces n° 1 à 8 et 33 communiquées par la Société Acciaierie Bertoli SAFAU SISAK D.o.o., anciennement CMC SISAK ; - Dit que les conditions générales de la Société Bertoli SAFAU SISAK D.o.o.,

Le lot gros-'uvre a quant à lui été confié à la SARL Bertoli Gérard, assurée auprès de la compagnie Areas Dommages, selon marché de travaux du 22 janvier 2011.

Elle fait valoir que la déclaration préalable de la SCI Bertalis est entachée de fraude.

[V] [Y], la SA Bertière, la SA Allianz IARD et la SMABTP ; Vu la déclaration d'appel formée le 5 juin 2023 par le conseil de Mme [T] et de M.

DECEMBRE 2019 DD N° 2019/ 651 Rôle N° RG 17/08789 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAP27 [S] [T] C/ [M] [D] [A] [R] épouse [D] [Q] [Y] [G] [U] [L] [C] épouse [U] SCP [T] SARL BERTIN

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Juillet 2024 APPELANTES et INTIMEES : Société L'AUXILIAIRE ès-qualités d'assureur de la société BERTONI

[D], [C], [K] [G] Représenté par Me Stéphane BERTUZZI, avocat au barreau de MARSEILLE M.

La SAS BERTIM sera condamnée au paiement de cette somme.

CLEO C, représentée par Me Martin SALÉ-MONIAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E2067 - N° du dossier E0004PO8 Intimée : Société STAMPERIA BERTOZZI SRL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n°

HOTEL, représentée par Me Layachi BOUDER de l'ASSOCIATION BOUDER HASSANE, avocat au barreau de PARIS, toque : R082 Intimés : Monsieur [U] [M], représenté par Me Armel-faïk TAVERDIN de la SCP BERTHILIER-TAVERDIN

épouse [B] Madame [Z], [Y] [R] épouse [B], née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 5], de nationalité Française, mariée, salariée, demeurant et domiciliée [Adresse 4] Représentant : Me Stéphane BERTUZZI

HOTEL, représentée par Me Layachi BOUDER de l'ASSOCIATION BOUDER HASSANE, avocat au barreau de PARIS, toque : R082 Intimés : Monsieur [J] [L], représenté par Me Armel-faïk TAVERDIN de la SCP BERTHILIER-TAVERDIN

HOTEL, représentée par Me Layachi BOUDER de l'ASSOCIATION BOUDER HASSANE, avocat au barreau de PARIS, toque : R082 Intimés : Monsieur [S] [P], représenté par Me Armel-faïk TAVERDIN de la SCP BERTHILIER-TAVERDIN

Caisse DE CREDIT MUNICIPAL DE [Localité 5] Organisme SIP [Localité 12] S.A. [6] S.A. [10] S.A. [13] S.A. [10] Copie exécutoire délivrée le : 18/10/2022 à : Me Stéphane BERTUZZI

FC MACONNERIE ET RENOVATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane BERTUZZI Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du

[H], [C] [F] C/ [9] Organisme SIP MARSEILLE 11ÈME/ 12ÈME S.A. [10] S.A. [11] S.A. [13] S.A. [11] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane BERTUZZI

23/06602 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJCV [Z], [T] [B] C/ S.A. [5] S.A. [13] S.A. [10] S.A. [6] S.A. [7] Copie exécutoire délivrée le : 16/04/2024 à : Me BERTUZZI