Par déclaration au greffe en date du 28 mars 2025, Me Bérengère CHENIN a indiqué avoir relevé une erreur sur le chapeau de l'ordonnance sur recours d'une ordonnance du taxe du bâtonnier de l'ordre des

Copie transmise par mail : - à [V] [O] par LS - à Me Tess BELLANGER - au directeur d'établissement - au tiers demandeur - au directeur de l'[Localité 1] - au JLD copie à Monsieur le PG le 21

Prononcé à [Localité 4], en audience publique, le 22 Mai 2026 14h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.

Après avoir entendu Maître Tess BELLANGER, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 19 Mai 2026 à 14h51, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.

No 10/ 04706 AFFAIRE : Bérengère X...épouse Y... C/ S. A. S.

Les marchandises revendiquées ont été livrées à la société Sapsa Bedding entre le 16 septembre et le 16 octobre 2014.

Représenté par Me Bérangère PLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1334 Assisté sur l'audience par Me Mary PLARD, avocat au barreau de NANTES Maître Véronique Z...

Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 06 JANVIER 2023 N°2023/ 006 Rôle N° RG 19/04854 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEABN [T] [Z] C/ SAS ENTREPRISE GENERALE D'ELECTRICITE NOEL BERANGER

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Berrac à sa demande de communication

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 N° 2013/ 156 Rôle N° 12/02697 SARL EGE NOEL BERANGER C/ SAS CEMEX BETONS SUD EST

C a demandé au tribunal de condamner la société Entreprise générale d'électricité (EGE) Noël Béranger et la société QBE Insurance (Europe) Limited, assureure de la société EGE Noël Beranger, et aux droits

DU 30 Mai 2006------------------------- C.A/S.B Bérangère X... C/Henri Y...

Article 2 : Il est donné acte du désistement des conclusions de la société civile immobilière 11, rue Béranger.

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 42 Dossier no 13/42 Ordonnance du 22 octobre 2013 Madame Bérangère X...

[C] a saisi le conseil de prud'hommes de Bernay en référé le 7 février 2024 de demandes de rappels de salaire.

La SAS Robert BERANGER s'est opposée aux prétentions adverses.

RG 06 / 4563 ES La SARL " les écuries de Saint Georges " dont les statuts ont été signés les 4 novembre 2001,3 février 2002 et 24 juin 2002, a été constituée entre Pierre B..., Sandrine Y... et Bérengère