Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
64a66083bbd03a05db965372
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SERENICAR LA DEFENSE, représentée par Me Benoît JORION, avocat au barreau de PARIS, toque: E1758 - N° du dossier 22114895 Intimée : Etablissement Public PARIS LA DEFENSE PARIS LA DEFENSE Coeur Défense
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX03200_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Benoît Jorion a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Mayotte, statuant sur le fondement des dispositions de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner la commune
Source officielleChambre civile
65c1daf1b1dbba0008e25bc2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES INTER-BARREAUX, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Benoit JORION, avocat plaidant, au barreau de PARIS Monsieur [M] [O] venant aux droits
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013affc
24 février 2016
24 février 2016
13615 APPELANTE COMMUNE DE SAINT-OUEN Sis [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité à la dite adresse Représentée par Maître Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f3
17 février 2017
17 février 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Benoît JORION, avocat au barreau de PARIS, toque : E1758 INTIMÉE Société ENVIRO CONSEIL TRAVAUX-ECT-Prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02683_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 10 juin, 27 septembre, 14 octobre et 31 octobre 2022, la SAS LMC CONSEIL, représentée par Me Benoît Jorion, demande à la Cour
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e1551627057d32e030
13 mai 2022
13 mai 2022
PLACKTOR, avocat au barreau de PARIS, toque : D2036 INTIMÉE Commune [Localité 2] dont le siège est sis : [Adresse 4], représentée par son maire en exercice [Localité 2] Représentée par Me Benoît
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00456_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
F..., représentés par Me Benoît Jorion, concluent au rejet de la requête, à ce qu’il soit enjoint à l’EPFL Pays Basque de proposer d’acquérir le bien préempté à l’indivision venderesse, puis à la société
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01323_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2024, la SCI des Lys, représentée par Me Benoît Jorion, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02107_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
A Thieffry et Me Benoît Jorion ont demandé au tribunal administratif de Lille de fixer le montant des honoraires dus par la caisse de crédit municipal de Roubaix à la somme de 139 306,11 euros et, d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00109_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, deux mémoires et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 16 janvier 2024, 7 mars 2025, 26 mai 2025 et 27 mai 2025, M. et Mme B..., représentés par Me Benoît
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65af687cb6c6260008b530b8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Localité 3] Représentée et assistée par Me Louise GAENTZHIRT, avocat au barreau de PARIS - toque : P0483 Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benoît
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd568
15 janvier 2025
15 janvier 2025
BENOIT ET ASSOCIES GROUPAMA D'OC SAS URETEK FRANCE QBE INSURANCE EUROPE LIMITED QBE EUROPE SA/NV S.A.S. NGE ANCIENNEMENT DENOMMEE GUINTOLI S.A. SMA SA SMABTP S.D.C. [Adresse 42] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 03 Septembre 1944 à VILLEURBANNE (69100) ... 74410 SAINT-JORIOZ représenté par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour M. René Louis Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y
6253c9a7bd3db21cbdd88f03
1 février 2007
1 février 2007
c/ Monsieur Benoît Y... Madame Fernande Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8c
5 février 2008
5 février 2008
Le 5 mars 1998, Georges Y... et Josiane X..., alors en concubinage, ont acquis un immeuble situé... à NERAC.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01e
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Benoit X... C / M. Francis Y... M. Baptiste Y... Mme Claudine Y... épouse Z... Mme Françoise Y... Mme Béatrice Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb8
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS- LAPIERRE, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e46
12 janvier 2015
12 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 00108 AFFAIRE : Mme Josiane X... C/ M. Régis Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64437bac823e6dd0f8bf807a
21 avril 2023
21 avril 2023
La société Jorial conseil expertise, assignée à personne habilitée à recevoir l'acte, n'a pas constitué avocat.
Source officiellePage 1 sur 3