AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
63d0d58b81a7b805de12b4e8
24 janvier 2023
24 janvier 2023
DE [7], venant aux droits de la MAISON D'ENFANTS LE PARC [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Delphine GROSOS de la SELAS FIDAL, avocat plaidant inscrit au barreau d'AMIENS et par Me Benjamin
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a1884685
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MAISON BRAISSAND [Adresse 6], [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin ERLICH de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a7afc33bcaf505db6964ce
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SODIMOB [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin ERLICH de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f6e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Albane ROZIERE-BERNARD de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Benjamin
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183a25a73d43aa4ae0c1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
INTIMEE : SAS LA ROBINETTERIE INDUSTRIELLE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Benjamin
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
669a019abf9da27f384b0d88
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PFEIFFER VACUUM, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin ERLICH de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93195
20 avril 2016
20 avril 2016
François RACHOU, Premier président, et Madame Micheline BENJAMIN, conseiller chargés du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e123
26 février 2010
26 février 2010
VALERE 108, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Jean-Joseph X... ... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Erick VALERE, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Franck X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db70
31 mars 2011
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Martine REMBARZ, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 01478 du 23/ 02
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38a
29 juin 2011
29 juin 2011
No 10/00902 AFFAIRE : Eric X... C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 2-4
6809c9441f1ed98b447f43e8
23 avril 2025
23 avril 2025
[P] [X] Représentant : Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO - CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix en Provence, le 23 avril 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Eric XX..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
Monsieur Eric Y... Monsieur Jean-Michel Y... Madame Ghislaine X... épouse Y... Madame Catherine Y... Monsieur Marc Z... Madame Françoise D... épouse Z... Monsieur François A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91035
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Eric X...a été victime d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M. Philippe Y..., assuré à la compagnie d'assurances MAAF. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de32676b73dd81b96e80
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SECOVALDE représentée par son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Laurence DEFONTAINE de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0370, représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Eric DHORNE, avocat au barreau de SAINT OMER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 004428 du 03/ 05/
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743263940dd585f4f7672
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 08 Octobre 2025 APPELANT : [G] [B] né le 16 Juin 1992 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Eric
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5df
17 octobre 2025
17 octobre 2025
APPELANT Monsieur [F] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce0
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Eric X...
Source officiellePage 1 sur 12