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Ch. Sociale -Section B

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23 janvier 2020

EXPOSE DU LITIGE : La société COMPLEXE BEAUTE [Localité 4], institut de beauté, a été créée le 24 janvier 2007.

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CA

1ère Chambre A

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Appel

21 novembre 2019

Elle infirme donc le jugement sur ces deux points et statue à nouveau : elle fait droit à la demande d'attribution préférentielle du conjoint survivant et condamne les beaux-enfants à restituer les sommes

Résumé IA — à vérifier

Pôle 5 - Chambre 5

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28 mai 2026

Le contrat a été résilié par la société Beauté Parisienne en 2018. 3.

4ème chambre commerciale

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17 avril 2026

LA BEGUDE DE ROCHEFORT C/ SARL V.M.E.

Pôle 5 - Chambre 9

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15 avril 2026

100% du capital social de la société Du Beau Voir.

Chambre commerciale

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20 mai 2026

La société [I] [P] prise en la personne de Maître [I] [P] sera ainsi désignée aux fins de représenter la société KL Beauté Réunion dans le cadre de l'instance prud'homale engagée par M. [Y].

Avis

CADA:20164638

1 décembre 2016

2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la décision ayant ordonné la suspension du permis de visite de Monsieur X, beau-frère

Chambre 1-1

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27 mai 2026

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12

Cour d'Appel

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26 mars 2001

Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85324

26 mars 2001

Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.

Cour d'Appel

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21 novembre 2008

le no 1 173 185 et déposée le 10juin 1981 pour désigner les " produits de beauté et de parfumerie, soins de beauté et méthodes particulières pour les administrer " ; - d'une marque " DERMO ESTHETIQUE

5ème chambre sociale PH

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19 avril 2022

La Bégude Saint Pierre étant un établissement haut de gamme mais malgré la charge de travail qui était très pesante et peu supportable, M.

11e chambre

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26 mars 2020

[C] [M] par la Coopérative Agricole de la Beauce et du Perche est parfaitement justifié, En conséquence, - débouté M.

Pôle 6 - Chambre 4

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5 juin 2019

La société SRMG 'Le Salon de Passy' qui exploite un salon de coiffure et un institut de beauté de luxe est soumise à la convention collective de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006

Chambre 1-1

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27 mai 2026

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE Venant aux droits et obligations de la société REPOS BEAU SITE S.A.S.

Chambre 1-1

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27 mai 2026

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE Venant aux droits et obligations de la société REPOS BEAU SITE S.A.S.

Chambre 1-1

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27 mai 2026

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE Venant aux droits et obligations de la société REPOS BEAU SITE S.A.S.

Chambre 1-1

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27 mai 2026

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12

Chambre 1-1

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27 mai 2026

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE Venant aux droits et obligations de la société REPOS BEAU SITE S.A.S.

Chambre 1-1

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27 mai 2026

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE Venant aux droits et obligations de la société REPOS BEAU SITE S.A.S.