Xavier X..., - condamné Mme Béatrice X... épouse M... de BERNECOURT à payer à M.

[L] qui man'uvrait une tractopelle a heurté et fait chuter le mur de la citerne, blessant MM.

Le 17 mai 2017, la Banque des Etats de l'Afrique Centrale (BEAC) a assigné M.

Par jugement rendu le 8 mars 2017, le tribunal de commerce de Lyon a : - débouté la société Bel de ses demandes ; - condamné la société Bel à payer à Besson Chaussures la somme de 7.500 euros en

100% du capital social de la société Du Beau Voir.

frais de mainlevée seront mis à la charge de la société Bègles Arcins, - condamner la société Bègles Arcins au paiement d'une somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure

La société Bel Air Transports a déclaré sa créance. Il convient alors, de fixer la créance de la Société Bel Air Transports à la liquidation judiciaire de M.

La SA Cizeron Bio succombe, elle supportera les dépens d'appel.

le principe, in solidum les sociétés MASTER CAR, AMT et ETS CIZERON à indemniser M.

C/ Mme [G] [Z] [X] [I] [O] Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillotin Me Cizeron

Prud'homale ARRÊT N°112/2024 N° RG 23/04186 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T5YP [5] C/ Mme [P] [O] Copie exécutoire délivrée le : 11.04.2024 à : [6] Me CIZERON

2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la décision ayant ordonné la suspension du permis de visite de Monsieur X, beau-frère

né le 19 Octobre 1964 à CHARLIEU (42190) ... 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau

à la somme de 22.000 euros hors taxes et hors charges par trimestre, - débouté la société Cicerone de sa demande de report partiel de paiement de l'indemnité d'occupation, - débouté la société Cicerone

PRODUITS CHIMIQUES DU CIRON ; Attendu qu'au cours des opérations de transbordement dans la "cuve primaire n° 3" de la S.A.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 19 février 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1414 Monsieur Henri

A... à l'encontre de son ex- beau- père, Daniel X..., pour des faits d'atteintes sexuelles.

CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, venant aux droits et obligations de la S.A.S REPOS BEAU SITE radiée depuis le 12