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1 030 résultats pour « Baronnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

5fd961797455be4c74673097

Appel

13 février 2020

13 février 2020

,L TDB Paluds, TDB Félix Barret, TDB Château Gombert, TDB Prods et TDB Gibbes, dont il est aussi le gérant avec 1 % des parts sociales.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BARONNET IT

SIREN 989316112Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

21/06/2026

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Créations

BARONNET, Hugues, Jean, Alexandre, BARONNET-HUYGHUES DESPOINTES

SIREN 105929095Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

12/06/2026

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Modifications diverses

EARL BARONNET ALAIN ET ISABELLE

SIREN 390708238Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

26/05/2026

Voir →

Procédures collectives

BARONNET, Hilaire

Greffe du Tribunal Judiciaire de Châteauroux

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 18/00010

16/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BARONNET, Sébastien, Xavier, Roger

SIREN 811009430Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

20/02/2026

Voir →

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02609_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22657ecdc6046d47396c7b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

HARAS DE BARRON S.C.I. LES GAROTTES S.C.I.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00322_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00009_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02377_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, M. Guillaume Toutias, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca4d

Appel

17 octobre 2008

17 octobre 2008

F. " C / Syndicat des Copropriétaires LE BARONNET Hélène D...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00207_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01900_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01348_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Carole Régnier, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-François Pambo, représentant M. B et Mme C.

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6746c7633dcd15b3cda

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Valee (le11 mai 2020) et le fonds V & B, à usage de bar et de cave de sorte que la zone Barrouet n'est pas désertée .

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02847_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00074_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00309_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02368_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01796_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Toutias, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2023. Le président-rapporteur, Signé : M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02237_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165775

Appel

9 février 2017

9 février 2017

portant sur la réorganisation foncière intervenue en 2003 et notamment ceux portant sur le rattachement d'une partie de la parcelle WD36 appartenant à sa cliente à la parcelle WD34 appartenant au GFA La Baronette

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02558_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Marc Baronnet, président-assesseur, - M. Guillaume Vandenberghe, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. Le président-assesseur, Signé : M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02987_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Marc Baronnet, président-assesseur, M. Guillaume Toutias, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023. Le président-rapporteur, Signé : M.

Source officielle