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2 570 résultats pour « Barbaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca5b1fc232bc3282dbc05b

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par et ayant pour avocat plaidant Me Hervé ROBERT, avocat au barreau

Source officielle

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CA

AUDIENCE SOLENNELLE

5fd9acfa37e417a18e86a138

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de LYON (Toque 415) DEFENDEURS AU RECOURS : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON Maître [S] [W] [Adresse 4] [Localité 6] présent à l'audience Mme LA PROCUREURE GENERALE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb23383fe424b7f4995d2a

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

* * * Par arrêté du 06 juin 2017, le conseil de l'ordre des avocats du barreau [Localité 1] a accepté la demande d'inscription de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9a968de59549d93da1841

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

[Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me [A] [C], avocat au barreau de NICE ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NICE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel FARAUD de la SCP LEXARGOS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b5bd51ebd8ab51b59cc5

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Maître [J] [A], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sebastien SALLES de la SCP THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARSEILLE, demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170592

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le Bâtonnier de l'Ordre des avocats au Barreau

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155905

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

intérieur à jour du barreau de Marseille.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150862

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Madame X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 février 2015, à la suite du refus opposé par le maire du Barcarès à sa demande

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa1b6cdc6046d4792c714

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BARBARIE, dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Lysa LARGERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Louis RANSON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa9691

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Btp de sa demande d'être relevée et garantie par la SCI [7], -débouté la Sarl Barba Btp de sa demande de règlement de la retenue de garantie à hauteur de 66.054,92 euros, -condamné la Sarl Barba Btp

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816670a9accd9695a42df

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Jacques BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant INTIMEE : S.A.S.

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CA

2ème Chambre

652a30597ed1ea831811240e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

de CHAMBERY et la SELARL CABINET MEROTTO, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS Intimés M.

Source officielle
CA

2ème chambre

64379e749477fe04f5cc6846

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

SIEMENS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION

Source officielle
CA

8e Chambre A

6037141d49b0c0ae79ce8945

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

APPELANTE SARL BARAZER HOLDING poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce y domicilié, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02502_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ainsi, le secteur de la Barbarie n’est pas situé dans une agglomération.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02099_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER de la SELARL BARBIER & VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT ET Monsieur [H] [U] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité

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CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944c7

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI substituée par Me CAMUS DEMAILLY, assistée de Me Gérald CHALON avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS DE BARBA Route d'Anor BP 55

Source officielle
CA

1ère Chambre

69677914cdc6046d47402d85

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BARBA TP Représentée par son représentant légal.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6688de5a676b73dd81b97102

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par Me Arthur BARBAT DU CLOSEL de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 Madame [P] [B] [H] [Adresse 6] [Localité 4] (SUEDE) Représentée par Me Arthur BARBAT DU CLOSEL

Source officielle