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3 888 résultats pour « Barbaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fca5b1fc232bc3282dbc05b

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par et ayant pour avocat plaidant Me Hervé ROBERT, avocat au barreau

Source officielle

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CA

AUDIENCE SOLENNELLE

5fd9acfa37e417a18e86a138

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

de LYON (Toque 415) DEFENDEURS AU RECOURS : CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON Maître [S] [W] [Adresse 4] [Localité 6] présent à l'audience Mme LA PROCUREURE GENERALE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb23383fe424b7f4995d2a

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

* * * Par arrêté du 06 juin 2017, le conseil de l'ordre des avocats du barreau [Localité 1] a accepté la demande d'inscription de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9a968de59549d93da1841

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

[Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me [A] [C], avocat au barreau de NICE ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NICE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel FARAUD de la SCP LEXARGOS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b5bd51ebd8ab51b59cc5

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Maître [J] [A], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sebastien SALLES de la SCP THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARSEILLE, demeurant [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b1bc8c8dca0cf81e5c28ab

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

DE LA COPROPRIETE DU [Adresse 1] Représentant : Me Elisabeth PERCEVAL de la SCP DEMANGE & ASSOCIES, avocat au barreau de MEUSE SA SMA venant aux droits de SAGEMA Représentant : Me Barbara VASSEUR de

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CA

Avis

CADA:20170592

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le Bâtonnier de l'Ordre des avocats au Barreau

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155905

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

intérieur à jour du barreau de Marseille.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634507b93d3abfadff7c7973

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

(88) domicilié [Adresse 8] Représenté par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Lionel WIRTZ, avocat au barreau de BRUXELLES

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CA

1ère Chambre

686ca6f4ab48d770a9cb5e4a

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY S.A.S. [9] ([11]) [6], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 5] Représentée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431067f28558704f52e6a97

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 09 Mars 2023, enregistrée sous le n° 20/02367 Madame [D] [T] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Jean-gilles BARBAUD

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CA

Chambre 1-11 IDP

6711fa9e7603bf88a1884549

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [U] [E] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4] (99), demeurant [Adresse 2] ayant pour avocat Me Lucille DE RIVOYRE, avocat au barreau de Draguignan

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

NANCYc/S.A

6791de5c93ef93c421386b3f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY, L'[3] agissant en la personne de son directeur régional en exercice, représentée par Maître Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT,

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CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911a6

Appel

18 février 2014

18 février 2014

18 Février 2014 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau

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CA

2ème chambre

64379e749477fe04f5cc6846

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

SIEMENS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION

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Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd850fb

Appel

7 juin 2000

7 juin 2000

Juridictionnelle Totale 100% du 22 Mars 1999 INTIMEE : La Société Anonyme CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST 2 avenue Jean Claude Bonduelle 44000 NANTES représentée par Me VICART, avoué à la Cour assistée de Me BARBARY

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bd7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de la SELARL LIME & BARRAUD substitué par Me LIME, avocats au barreau de NANCY DEFENDEURS A LA REQUETE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67f750a16527a11effc4b62f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ENTREPRISE TOUS SERVICES [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Jean-gilles BARBAUD de l'AARPI BARBAUD Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0906 C/ INTIMEE Madame [X] [

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CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de9

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Madame Marie-Annick Christiane X... épouse B...

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CA

Avis

CADA:20164334

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 07 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le bâtonnier du Conseil de l'ordre des avocats du barreau

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