CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

777 résultats pour « Badri »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section A

69fad30fcdc6046d47bfef85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] de l'ensemble de ses demandes formulées à l'encontre de Me [C] et de la société Axiojuris-Lexiens, anciennement dénommée Lexiens- SCP Grafmeyer Baudrier [C] Joussemet, -condamner M.

Source officielle

Page 1 sur 39

Suivant →

Annonces BODACC495 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BADRI TP

SIREN 911009090Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

16/07/2026

Voir →

Créations

OUERGHI, Ikram, Om, Saad, BADRI

SIREN 106821713Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/06/2026

Voir →

Radiations

BADRI, Mariame

SIREN 100302538Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BADRI, Talal, Mounsif

SIREN 899141170Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

04/06/2026

Voir →

Créations

BADRI, Fatma

SIREN 104131388Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

02/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

D... demandait de l'aide à ses amis du quartier de Bagatelle qui arrivaient à la rescousse à bord d'un véhicule Chrysler dans lequel se trouvaient BOUNIF, BADR N..., ABAS, BADJI et KEMMATA qui se répartissaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb7

Appel

14 février 2008

14 février 2008

né le 18 Janvier 1987 à SAINT BRIEUC, COTES D'ARMOR (022) Fils de BADRI Y... et de Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61631521e03efc4516bd2e33

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

DES ETOILES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître Houcine BARDI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163b5271669d540ac7baa37

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Par acte du 2 septembre 2008, New PLV a assigné Baudrier Automobiles en paiement des sommes qu'elle estime lui être dues.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b3

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

PRÉTENTIONS DES PARTIES La SARL BARDIER, représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2697d59200081070ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, -de constater que les travaux de la société Adil Basri ne sont pas à l'origine des désordres, -de juger que la société Adil Basri n'engage pas sa responsabilité, -en conséquence, -de rejeter l'ensemble

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

671b35362edfb0b58c05ea27

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[C] demande de : - dire la demande de la SARL Etablissement Barrier sans objet et en tout état de cause mal fondée ; - en conséquence, la rejeter ; - condamner la SARL Etablissement Barrier à lui verser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea71

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

MANEVAL-PASQUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/017120 du 08/09/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Badra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d472

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Badra X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920ad

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Badis X...du remboursement de deux prêts de 39 629, 51 ¿ et 50 384, 72 ¿ que lui a consentis la Caisse d'épargne.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60325bdd6e9ba09119152310

Appel

14 février 2018

14 février 2018

, - condamner la société Badr aux dépens, ainsi qu'à leur payer, à chacun, la somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a4

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Badre X.... En lecture du rapport de l'expert B...en date du 8 janvier 2013, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b987

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

à Mohamed X..., - d'un acte du 18 juin 2002, contenant cession par Adel X... de parts de la SCI BADI à Faissel X..., - de l'assemblée générale du 18 janvier 2002 ayant enregistré la démission d'Adel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc21

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

X... et Monsieur Ahmed Badr-Eddine X....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61635160a2ead9ed860b6ffc

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

[L], ès qualités, de l'ensemble de ses demandes tant à l'encontre de la société Bari que du notaire, Mme [N], - condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ed8d6ea26f688da821

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BADI Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 408 693 810 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Estelle CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2480 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb49

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[U] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Khalida BADJI de la SELARL BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25TL01347_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

totale de 1 500 euros à verser à Me Badji Ouali au titre des présentes instances.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6968c5b1cdc6046d47611231

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[S] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Khalida BADJI de la SELARL BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant

Source officielle