CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

148 résultats pour « Babella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-1

69424a9561c46255e16f3cc3

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

BABEL FRANCE ...

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdcdf8e61e0a34a76244f91

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Le 9 juin 2014, la société Babel a signé le document synthétisant les pré-requis puis a présenté un plan de communication pour la réalisation de la campagne.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032c011882f0836864b148f

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

La société Babel stratégie & communication, ci-après Babel, fait valoir pour l'essentiel: - que c'est à bon droit que le tribunal a jugé que le contrat entre Ligaris, seule soumissionnaire du marché

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1d1dcdc6046d474761a4

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

BABEL FRANCE C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c5171e6e0556734908b8

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

INTIMÉS : - Monsieur [H] [U] demeurant [Adresse 6], - Monsieur [V] [L] demeurant [Adresse 3], - Monsieur [F] [Y] demeurant [Adresse 4], - SARL BABEL PRODUCTIONS prise en la personne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60361cb03cf5428079e9680e

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

[E], la SARL BABEL, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04992_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Vu les notes en délibéré, enregistrées les 26 septembre et 3 novembre 2025, présentées pour la SNC LNC Babel Promotion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f6

Appel

17 février 2017

17 février 2017

montants émise par une banque française de premier rang, couvrant expressément la créance dont est titulaire la société Monjasa A/S à l'encontre de Ia société Deep Sea Maritime Ltd et/ou de la société Babecca

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163820c96ce96677bf0fde1

Appel

12 février 2010

12 février 2010

BABEL PRODUCTIONS, prise en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02219_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

La société Babel Stratégie et Création exerce une activité d'agence de publicité et de communication.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02355_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ar acte d’engagement du 11 mars 2008, elle a confié la maîtrise d’œuvre du rojet à un grou ement ayant la société Babel our mandataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

627ca8764781dc057dee7c96

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

locaux et ne peut arguer de la seule existence d'un règlement intérieur rappelant ladite interdiction. ['] Page 4 Cette situation est également établie par le courrier de réclamation de la société BABEL

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01534_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

A, représenté par Me Gildas Babela, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933d4

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Il conclut donc à l'infirmation de l'ordonnance dont appel et demande que soit ordonnée la remise en liberté de Babacar X....

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c84ca9bf26379030922

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

que les dépens seront à la charge de la SAS Babeau-Seguin.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616260378672d229b8816368

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Représentés par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 assistés de Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : P0463 INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE SAS BABEAU

Source officielle
CA

1re chambre civile

6871efba57f38d6b27c27765

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MMA IARD en qualité d'assureur de la SAS BABEAU SEGUIN [Adresse 3] [Localité 9] S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42949066fd7c90fc2507

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La société BABEAU SEGUIN conclut au rejet de la demande et oppose que M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00919_20220727

Admin. Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

société AMG-Féchoz dans le cadre du marché, de décrire l'état du centre des arts et de la culture de Pointe-à-Pitre et de déterminer les travaux restant à réaliser par la société AMG-Féchoz et la société BABEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd8950d

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

M'BAYE Babacar, demeurant ... Non appelante, citée, défaillante. II.

Source officielle