La cause a été débattue et plaidée en audience publique, le 26 Mars 2009 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre rapporteur, assisté de Nicole CUESTA, Greffier.

Le 3 décembre 2009, un client vient commander un pantalon qui n'est pas en stock.

, pris en la personne de son directeur général élisant domicile en sa délégation de Marseille où est géré le dossier 39, Boulevard Vincent Delpuech 13006 MARSEILLE ayant pour avocat Me Sophie PERREIMOND

C / Vincent Etienne Y...

Aucun nom sur la boîte aux lettres. La maison est à l'abandon. Un voisin indique qu'il n'y a plus aucun mouvement depuis très longtemps.

Bué, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 22 janvier 2018 tenue par Emmanuelle Boutié magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries, les conseils

représenté par Me Guilhem C..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Vincent BOUTES du Cabinet AARPI BJMR, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant CPAM DE L'HERAULT

Nous sommes passés une première fois sur la route qui passe au bout du chemin menant à la maison des grands-parents puis Vincent a fait demi-tour à un carrefour un peu plus haut et nous sommes redescendus

En conséquence, la société Saint Vincent sera déboutée de sa fin de non-recevoir. - Le défaut de qualité Moyens des parties La société Saint Vincent prétend que M.

[Z] [A], dirigeant d'une société Léon Vincent, concurrente de la société UROMAR (Pièce n°9) dont il ressort que, dès le 3 décembre 2020 Mme [N] [L] entendait collaborer avec la société Léon Vincent et

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 03/1334 du 24/03/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) demeurant 6 rue Paul Langevin - 13110 PORT DE BOUC représentée

Vincent X... au paiement de la somme de 5 697 euros sous réserve des majorations de retard restant à courir jusqu'à complet paiement et d'une indemnité de procédure de 700 euros.

.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt neuf Janvier deux mille quatre, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire,

né le 19 Juillet 1974 à PORT DE BOUC (13110), demeurant ...13340 ROGNAC représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Nathalie RUIZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME

ET D'AUTRES INFRACTIONS (article L 422-1 du Code des Assurances) géré par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages " FGAO ", dont le siège social est sis 64, rue Defrance 94300 VINCENNES

Par acte du 4 février 2022, la société Solar Boat Sasu a interjeté appel du jugement.

2025 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Laurence MICHEL, Présidente de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Vincent

D'AUTRES INFRACTIONS (article L 422-1 du Code des assurances) géré par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires des dommages, avec le sigle FGAO, dont le siège est 64, rue Defrance 94080 VINCENNES