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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6780bacbf25437b69df75a18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Bers est un bureau d'étude en matière thermique et fluides.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3a
8 janvier 2009
8 janvier 2009
BER.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32a70d46c7f95e82625
6 décembre 2012
6 décembre 2012
BER, qu'à la S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f791db053208318995b36
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[V] [H], la société civile SC Ber-Invest (la société Ber-invest) et la société civile Lesmo (la société Lesmo) sont ensuite devenus associés de la société Bioarcades aux côtés de Mme [B] [H] et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e21d
15 juin 2011
15 juin 2011
2007, indemnisation à parfaire en fonction de la date de réparation effective du navire, 1. 735, 20 euros au titre de l'indemnisation de transport de l'épave, 1. 150 euros au titre du rachat des bers
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02427_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
défense de Toulon (CBDT) à verser au GIE Navimut une indemnité d'un montant total de 53 734,70 euros, en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de la chute du voilier " Tana " du ber
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe25450008314734
25 avril 2024
25 avril 2024
exploit délivré le 21 décembre 2022, devant le juge des référés du tribunal de commerce de Tarascon, aux fins de la voir condamner à reprendre tout transport et stationnement de bateaux sur ses propres bers
Source officielleChambre civile Section 2
6791dffb1c87724b5e69d95d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DO BER MA Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-CINQ APPELANT : SYNDICAT
Source officielle4e chambre civile
60005a5b0331716e9c1a006f
13 janvier 2021
13 janvier 2021
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTION DES PARTIES Selon bon de manutention du 26 février 2013 monsieur [D] [P], marin pêcheur, a fait effectuer la mise à terre sur des bers de son bateau et la dépose des moteurs
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FPP7 S.N.C. URANO & CIEc/S.A
6811b1d7f1c2315e26d1a0fe
29 avril 2025
29 avril 2025
Le 24 mai 2022, la société AMAG a émis une ultime facture n°1-144-22-T au nom de la société Urano et compagnie portant sur la construction d'un ber et diverses prestations d'entretien sur un bateau fluvial
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b5
1 avril 2025
1 avril 2025
Sur la dégradation du navire En application de l'article 37.11 alinéa 1 du règlement de police du port de [Localité 2] de concessionnaire accomplit « Les opérations de déplacement des patins, bers
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85836
31 mai 2001
31 mai 2001
BER/CR No COUR D'APPEL DE COLMAR 00/00881 CHAMBRE DES APPELS AFFAIRE: CORRECTIONNELS X...
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec6586457
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le 11 avril 2024, la SCI BER a relevé appel de cette ordonnance de référé en intimant la société L'Auxiliaire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba22
23 avril 2008
23 avril 2008
Dans la nuit du 21 au 22 novembre 2003, alors qu'il était sur ber sur les quais du port, le navire a été détruit par un incendie. L'assureur ayant refusé sa garantie, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631222615c943a65e04397
30 novembre 2011
30 novembre 2011
TRENDY agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître BERRIE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577c
24 octobre 2001
24 octobre 2001
. née le xxxxxxxxxxxxxxxxx à AGEN (47000) Monsieur Jean Paul Y... né le xx xxxxxxxxxxxx à SAINT MARTIAL D'ARTENSET Demeurant ensemble xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Ayant pour avocat Me Anic LE BER
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fe20cc8f558781563361ce3
14 décembre 2020
14 décembre 2020
industriels et commerciaux) représentant un résultat bénéficiaire de 30 923 euros ainsi qu'un déficit de 19 202 euros, somme à laquelle il a ajouté le bénéfice en exonération d'impôt de 70 943 euros (BER
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e83
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Y... , Madame Echati Z... , Madame Velau M'CHINDRA , Monsieur Claude A... , Madame Nicole B... , Monsieur Ali BER-EHAIL , Monsieur C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a47
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Nathalie X..., née le 08 Juillet 1962 à BERGERAC (24100), de nationalité française, demeurant ..., Représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assistée de Maître Isabelle BERRIE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03145_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
commune de Loudun, la commune CP..., la commune de Mouterre-Silly, la commune de Curçay-sur-Dive, la commune de Chalais, la commune de Bournand, la commune d'Arçay, la commune de Basses, la commune de Berrie
Source officiellePage 1 sur 409