Axelle, intimée et incidemment appelante en date du 25 novembre 2014, Vu l'ordonnance de clôture en date du 27 novembre 2014, SUR CE, LA COUR, Il est expressément renvoyé pour un plus ample

ET : INTIMEES Madame Martine, Marie-Louise, Pierrette Y... épouse C...

Le 31 août 2007, la société Aaxess a mis fin aux relations commerciales avec effet au 30 novembre 2007.

Axel X...

Vu la déclaration d'appel déposée par la société AXE REAL ESTATE SA enregistrée le 26 février 2007.

Elle se limite à affirmer que les intimés ne peuvent tirer argument de l'évolution des prix de la construction, sans contester la réalité de cette augmentation et en indiquant qu'elle n'en était pas comptable

: Madame Axelle Wanda B... épouse X...

[O] [Z] (en réalité [H]) envers M. [I] [S] [P], - déclaré M.

Y... fait valoir que la preuve qu'Axel ne peut subvenir seul à ses besoins n'est pas rapportée, ni le fait qu'il demeure à la charge principale de sa mère ; Qu'il indique que le fait qu'Axel ait travaillé

Axelle X...

SEGUIN @XEL ORGANISATION RCS de Versailles n° 828 238 246 sise [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR :

deux par Me Patrice LEBATTEUX de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Assistés sur l'audience par Me Gaylord GAILLARD, avocat au barreau de TOURS INTIMÉS

A ce titre, les parties avaient prévu que, pour chaque contrat de maintenance relatif aux progiciels AXEL signé entre le client final et la société BULL, 6 % du montant de la maintenance serait rétrocédé

SA HPH ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Gilles DUMONT-LATOUR, avocat au barreau de LYON substitué par Me JOUANIN, avocat INTIMÉES

représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assistée par Me BOVIER, avocat au barreau de Lyon INTIMEES : S. A. R. L.

2020, la SAS Axe Environnement, appelante, demande à la cour, de : Constater que [P] Sol ne démontre pas avoir communiqué des informations techniques et scientifiques que la société Axe Environnement

par les intimés), 53 (extrait du rapport annuel des Caisses d'Epargne pour l'exercice 2001) ou ont pour objet d'étayer sa réplique en réponse à une allégation développée par les intimés (pièces 49 (présentation

OrdonnanceduTribunal de Commerce d'[Localité 1] en date du 06 novembre 2025, dossier N° 2025005120 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel