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431 résultats pour « Axelle NAINTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6034de117d36c608eeb255a1

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Fabienne MILLON, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉES : Mme [Z] [T] [K] [N] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Axelle

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6031ff3aaf6160376bb95a9d

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Madame [Z] [K] épouse [I] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Rémi BASCOULERGUE, avocat au barreau de NANTES Monsieur [W] [Q] né

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9629cdc6046d476530e7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2], et décédée le [Date décès 1] 2020, de nationalité française né le [Date naissance 5] 1963 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Axel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b7a034dc79f9f0614f62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXEL IT C/ [U] [N] Association AGS CGEA IDF OUEST Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Février 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe4

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Y... fait valoir que la preuve qu'Axel ne peut subvenir seul à ses besoins n'est pas rapportée, ni le fait qu'il demeure à la charge principale de sa mère ; Qu'il indique que le fait qu'Axel ait travaillé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d5fc25a97f0381f4d06

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

, - déclaré la société Axelle irrecevable en sa demande reconventionnelle pour parasitisme, - débouté la société Axelle de sa demande au titre de la procédure abusive, - condamné les sociétés Goupy

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02473_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

B C et Mme A D épouse C, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de l'enfant Axel C, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fe4

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

Septembre 2006-Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2006056827 rendue par Monsieur ROCHE APPELANT Maître Jean K... pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL AXEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61629868201c88caf8c4e155

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Il conteste pareillement avoir manqué à son obligation de loyauté, puisque la société Axel IT dont il est le fondateur n'avait pas, en tout cas à l'origine, une activité concurrente de la société Silicomp

Source officielle
CA

12e chambre

64cc95960fec5dd96933fa62

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Juillet 2023 Nature de l'affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution Décision attaquée : n° 2022F00949 rendue par le Tribunal de Commerce de NANTERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd65

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

C/ Mme Axelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

63cb937b9c02507c9078de8c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 19/01300 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603642e4d65aa1a4a3532a6f

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d226

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

APPELANTES AXE SARL, venant aux droits de S.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02286_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

M. et Mme A sont propriétaires d'une parcelle cadastrée BC 837, située 57 rue de la Plaine à Naintré.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00233_20230206

Admin. Appel

6 février 2023

6 février 2023

implicite de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France née le 26 septembre 2022 rejetant les demandes de visa de long séjour de Mme C D, Espérance B Kokpakpa et Axel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60366c2ad6393c0d3f17f753

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

[W] a cédé tous ses droits sur la demande de brevet à la société MAGIC AXESS qu'il animait et qui exploitait un fonds de commerce de concession de licences sur des brevets, des marques et des logiciels

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

642fb69ccece1704f5747799

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Entre 2008 et 2016, la société Delpeyrat a fait appel à la société Axxess, puis, de 2016 à 2018, à la société Groupe Axxess pour des prestations de publicité et de marketing.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fb85364b3ebed3bf064e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par acte du 28 mai 2021 comportant dénonciation d'inscription de nantissement provisoire de parts sociales, la SCI des Maldives a fait assigner M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02000_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La requête a été communiquée au Grand Port fluvio-maritime de l'Axe Seine, venu aux droits de Port autonome de Paris, le 21 septembre 2023, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle