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1 714 résultats pour « Axelle AUPY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

60320502eb68633cfadbbd28

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien GUENOT de la SCP FENOT GHRISTI GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Axelle

Source officielle

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CA

3ème chambre

5fd923fb1742d602cee6ffac

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

) assurée en tant que bailleur auprès de la société Allianz IARD.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9629cdc6046d476530e7

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2], et décédée le [Date décès 1] 2020, de nationalité française né le [Date naissance 5] 1963 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe4

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Y... fait valoir que la preuve qu'Axel ne peut subvenir seul à ses besoins n'est pas rapportée, ni le fait qu'il demeure à la charge principale de sa mère ; Qu'il indique que le fait qu'Axel ait travaillé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93acf

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

Axel X..., né le 3 janvier 1990 à LES ABYMES, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61d

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

Vu la déclaration d'appel déposée par la société AXE REAL ESTATE SA enregistrée le 26 février 2007.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f28d61a5c2f4aa3665a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AXXEL S.A.S. CHAPLAIN S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdc40592ee63e642b904af2

Appel

10 décembre 2018

10 décembre 2018

Suite au décès de Monsieur Claude C... le [...] , l' action judiciaire a été reprise par sa succession, en la personne de son fils Axel X... dit Axel C....

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b7a034dc79f9f0614f62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXEL IT Me [O] [F] - Mandataire liquidateur de S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163820596ce96677bf0fdbb

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

La société Saverglass, spécialisée dans la fabrication de verres creux, notamment de bouteilles, est titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-0001, constitué d'une bouteille, dénommée AXEL, qu'elle

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6780bc847876e75543d1c69e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, la société Axel location n'ayant pas la qualité d'expéditeur.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65aa30e5009f81000890dd0a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[T] [D]  ; En conséquence, Condamne la société Editions Mondadori ' Axel Springer à verser à M.

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CA

Chambre des Rétentions

69994d07cdc6046d47328537

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f6

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Axelle X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162e0801120e9a89a34a6cd

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

A ce titre, les parties avaient prévu que, pour chaque contrat de maintenance relatif aux progiciels AXEL signé entre le client final et la société BULL, 6 % du montant de la maintenance serait rétrocédé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89efd

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Axel va avoir 13 ans en janvier 2008 et Valentin vient d'avoir 7 ans.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02473_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

auprès de l'autorité consulaire française à Kinshasa (République démocratique du Congo), laquelle a rejeté cette demande par une décision du 25 mai 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93568

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

C/ Axel Benoît Marie Antoine Joseph Z..., SCP A...

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67777dad37d114ca7b851536

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

judiciaire d'Orléans en date du 30 décembre 2024 à 11h16 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

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CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5d

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Corinne X... a par la suite exercé dans les mêmes locaux sous la forme d'une SARL MORGAN AXEL immatriculée au Registre du Commerce le 20 mai 1998 .

Source officielle