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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6268dd5ab6a90a057d2a5a36
26 avril 2022
26 avril 2022
Estimant que lors des travaux de reconstruction du mur confié à la SARL DUMAS-AUVRAY, celui-ci n'avait pas été correctement effectués (habillage en moellons de leur côté non réalisé, démolition d'une partie
Source officielle3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cec
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Localité 8] 2/ SA MAIF N° SIREN : 775 709 702 [Adresse 4] [Localité 15] Représentées par Me Eric AZOULAY de la SCP FEDARD, Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE (10) Représentant : Me Axel
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02901_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Par un mémoire en intervention enregistré le 1er décembre 2022, Me Patrick Canet et Me Charles-Axel Chuine, liquidateurs judiciaires de la société Recylex SA, représentés par Me Herschtel, demandent à
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le sommet du mur en moellons n'était, avant les travaux, pas orienté vers le fonds des intimés sur lequel se seraient écoulées les eaux pluviales.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcab
22 juin 2012
22 juin 2012
Le jugement querellé a retenu l'estimation proposée par Madame Z... en considération de l'attestation du 22 octobre 2004, rédigée par Maître Axel E... et par Monsieur Olivier F..., expert.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Christiane B..., Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie C..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b806
20 mai 2008
20 mai 2008
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 19 Mars
Source officielle1ère Chambre
63b54717c9018405dfcaae02
3 janvier 2023
3 janvier 2023
des Baronnies, la propriété de M. et Mme [O] est fermée par un mur et un portail comprenant, à chaque extrémité, des piliers ciment reposant sur un mur de pierres ancien soutenant trois rangées de moellons
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LRCF S.A.S. SOCIETE MELTEXc/S.C
63b6770fa853827c9026d052
4 janvier 2023
4 janvier 2023
MOTIFS Le local objet de ce litige est un local commercial en rez-de-chaussée comprenant boutique, essayage et réserve avec sanitaire situé dans un immeuble en pierre de taille et moellons du 19ème
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5af
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Emmanuel de MONREDON, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier lors des débats et du prononcé de la décision, DÉBATS : à l'audience publique du 10 Juin 2008, où l'affaire
Source officielleChambre 1-3
660f94dfa40f8b0008cb7131
4 avril 2024
4 avril 2024
avec un décalage de 10 cm ; l'épaisseur constante de 1 m a été insuffisante selon les règles générales de mise en 'uvre des murs poids ; - le remplissage fait apparaître en périphérie les plus gros moellons
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035dc886a6cb54303857409
11 février 2016
11 février 2016
Considérant qu'à la date de référence, la parcelle considérée était située en zone UB (entrée de ville : secteur Blanqui-RN 305 Nord et RN 305 Sud, RN 7, zone intermédiaire assurant la transition entre les axes
Source officielle1ère Chambre
67061e5efde28ee4207113a6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- les tuiles posées sur le mur litigieux sont « à cheval », c'est à dire dans l'axe du mur.
Source officielle8ème chambre
65a8d302e12c85000874aef0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[R] est globalement dans l'axe de cette passerelle, à l'étage immédiatement supérieur.
Source officielle5ème Chambre
5fd9a4242f18629774a2e5e8
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Ainsi que rappelé par les premiers juges, il résulte du rapport d'expertise qu'environ la moitié du mur, qui borde la plage sur une cinquantaine de mètres s'est effondré, qu'il s'agit d'un mur en moellons
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6032c20164f086384cf82fee
24 novembre 2017
24 novembre 2017
dépose des installations électrique et des plafonds suspendus, ainsi qu'à la démolition des cloisons et doublages des murs et au piochage partiel des enduits plâtres sur les murs en maçonnerie de moellons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01047_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
B... résidant 6 le Montillon à Chateauponsac, M. D... résidant 2 bois Bertrand à Balledent sont situées à respectivement 545 mètres, 611 mètres, 940 mètres des éoliennes E2, E4 et E1.
Source officielle