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11 résultats pour « Aurore ARCHAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

687b268330e6dd8e1529bd33

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69302a060437ac0245bf1b9b

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Exposé du litige : Vu la requête de la société SCCV Rocca (Rocca) en date du 16 octobre 2025 tendant à la rectification d'une erreur matérielle, Vu le délai laissé à la société arch : Ethik pour

Source officielle
CA

Chambre Civile

6630896a031696000841342d

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

LA [Adresse 7] représenté par son syndic en exercice, la SARL ARCHI-TECH exerçant sous l'enseigne GESTIMMO C/ Michel [V] [T] [E] [M] [L], ÉPOUSE [E] ARRÊT DU 29 AVRIL 2024 Jugement

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d61efd8bd33bb83ea487

Appel

7 août 2025

7 août 2025

ARCHI-TECH [Adresse 5] [Localité 10] Société LA CANOPEE [Adresse 6] [Localité 12] E.P.I.C.

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac2002c

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Aurore

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f5

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sur la recevabilité des conclusions de la société Arch Ethik remises au greffe le 1er septembre 2023 Si la société Arch Ethik conclut à titre principal à la confirmation du jugement dont appel, elle

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CA

1re chambre civile

69678afecdc6046d4742fcd3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 13 Janvier 2026, ARRÊT : rendu par défaut, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition de

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8a8a5ae27812390df19

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurore

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8a7a5ae27812390df0d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Aurore

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6037537e59b14e316f4574df

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

RAJBAUT, président, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Madame Anne-Marie GABER, conseillère Madame Nathalie AUROY

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CA

4ème chambre commerciale

65ab742736bfc00008d68d31

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

MAZET MESSAGERIE Grosse délivrée le 19 JANVIER 2024 à Me Candice DRAY Me Aurore VEZIAN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale

Source officielle