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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
17e Chambre
603709482b0ea4a3eafa2265
23 juin 2015
23 juin 2015
ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2015 N° 2015/ NT/FP-D Rôle N° 14/12333 [X] [X] C/ Association ADAPEI.AM Grosse délivrée le : à : Me Audrey
Source officielleChambre 1-6
671b35252edfb0b58c05e937
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MMA IARD Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Etienne BERARD - Me Thierry TROIN - Me Audrey CAMPANI Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre 1-8
63c8edc2dc5b777c90992dac
18 janvier 2023
18 janvier 2023
21/00218 N° Portalis DBVB-V-B7F-BGXXZ [K] [C] C/ Syndicat des copropriétaires L'IMPERIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
Source officielle17e Chambre
6033c857337b517a95051ca1
30 mars 2017
30 mars 2017
ARRÊT AU FOND DU 30 MARS 2017 N° 2017/ NT/FP-D Rôle N° 14/04612 [C] [Y] C/ Sarl AMBULANCES DU CAP 1 Grosse délivrée le : à : Me Audrey
Source officielleChambre 4-3
65a236a17ca18b0008e57f42
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DU 12 JANVIER 2024 N°2024/ 3 RG 19/12388 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEV6P [T] [O] C/ SAS [Y] [S] Copie exécutoire délivrée le 12 Janvier 2024 à : -Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
. *** De l' union de Robert C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f228e53fca3659f67226
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre du 27 juin 2019 Section : AD N° RG : F 17/02254 Copies exécutoires et certifiées conformes adressées à : Me Audrey
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01626_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les consorts A et la société à responsabilité limitée (SARL) La Campagne A ont demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdc9f142a903003073a5de2
9 novembre 2018
9 novembre 2018
2017 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2013045610 APPELANTE Société ID-COM LIMITED prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] ILE MAURICE représentée par Me Audrey
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43cd
11 avril 2024
11 avril 2024
EXPRO, JCP en date du 09 février 2023, n°22/00090 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Gentilini, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616274037705f25f43643fdc
6 février 2014
6 février 2014
des Sociétés DMC et SOGEMAR demeurant [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 3] représenté par : Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 et Me Yves-Marie RAVET de la SELARL CAMPANA-RAVET
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdec
21 janvier 2009
21 janvier 2009
. - MENESTRIER L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Audrey SCIAPPA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEES Madame Denise X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a0f44b383a880008fd0759
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DYSON, RCS de Paris sous le n°410 191 589, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Audrey
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65336af4bb40ec8318f31cc2
19 octobre 2023
19 octobre 2023
suivantes : - facture n° 2013877 de 2 988 euros au titre de la campagne d'août 2017 à janvier 2018 - facture n° 2014078 de 2 988 euros au titre de la campagne de février 2018 à juillet 2019 La
Source officielle15e chambre
5fda1d73499bc46199824742
25 septembre 2019
25 septembre 2019
1986 en qualité d'assistant de direction puis de directeur de différents hôtels franchisés Campanile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65af6b72b6c6260008b5322a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[D] fait valoir qu'il a subi une campagne de dénigrement, y compris après son départ.
Source officielle15e chambre
5fda1d73499bc46199824743
25 septembre 2019
25 septembre 2019
, le 1er novembre 1986 en qualité d'assistante de direction puis de directrice de différents hôtels franchisés Campanile.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00989_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
arrêtés du 26 février 2021 par lesquels le préfet de l'Eure a délivré les permis de construire quatre aérogénérateurs et un poste de livraison sur les parcelles cadastrées ZE n°1 et 2 à Tourville-la-Campagne
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0e002316e0ca848f1e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Représentée par Me Laure SERFATI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Institut Français des Experts Comptables et des Commissaires aux Comptes (IFEC) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64379df99477fe04f5cc6577
12 avril 2023
12 avril 2023
PARIS, toque : L0175 DEFENDEURS A LA RECLAMATION : CHAMBRE NATIONALE DES COMMISSAIRES DE JUSTICE REPRÉSENTÉE PAR SON PRÉSIDENT [Adresse 3] [Localité 6] non comparante Représenté par Me Audrey
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