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225 résultats pour « Aude CALANDRI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

5fd9b5fb4721f4aba3d72c0f

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

DBVB-V-B7C-BCCYM [U] [F] C/ [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : 21/11/2019 à : - Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de TARASCON - Me Aude

Source officielle

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CA

6e Chambre C

6162fdf73ebbdffcbea6aa7e

Appel

29 décembre 2011

29 décembre 2011

4], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Maître Véronique PIGEON PEREIRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Maître Aude

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce142000838962d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

AUGUSTIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Aude CALANDRI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

4e Chambre A

6163773bf6919f4eda2c38d0

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Luc RICHARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b7142de3d260b993285

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

qualité au siège [Adresse 12] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Luc RICHARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Aude

Source officielle
CA

17e Chambre B

61629880201c88caf8c4e2b4

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

04 AVRIL 2013 N°2013/235 GP Rôle N° 12/03186 [O] [X] C/ SAM BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT MONACO Grosse délivrée le : à : Me CALANDRI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163275

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

à sa demande de communication des données des calendriers de garde, en vue de leur réutilisation commerciale par son client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d0

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

Aude X...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f33

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

UGOLF VALESECURE C/ [P] [S] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f35

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

UGOLF VALESECURE C/ [N] [H] Commune COMMUNE [Localité 6] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa560c7dc206c9eb7f37

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

UGOLF VALESECURE C/ [Y] [I] Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b26

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [F] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af6854b6c6260008b530a4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

LOS HERMANOS, représentée par Me Aude BOURUET AUBERTOT de l'AARPI BGBA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0026 Intimées : S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd9

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

RG N : 13/ 01100 AFFAIRE : Alan X..., Aude Lyne Y...épouse X...

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CA

Avis

CADA:20170440

Appel

9 février 2017

9 février 2017

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 décembre 2016 à la suite du refus opposé par la directrice académique des services de l’Education nationale de l’Aube

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

670a115df178dc2492b0fa36

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Alex Dewattine, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué INTIMÉE Association de Parents d'Enfants Inadaptés (APEI) Aube

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03798_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par arrêté en date du 13 décembre 2017, le préfet de l'Aude a refusé de lui délivrer cette autorisation unique.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

67061e4ffde28ee420711295

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LACROIX, avocat au barreau de PARIS, toque : E1971 Madame [X] [P], représentée par Me Aude LACROIX, avocat au barreau de PARIS, toque : E1971 Madame [G] [P], représentée par Me Aude LACROIX, avocat

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ed0d41e0057d43e488

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

2018, la société Elite Insurance Company Limited a interjeté appel d'un jugement prononcé par le tribunal de grande instance de Carcassonne le 14 décembre 2017 à l'encontre de l'Office Public d'HLM de l'Aude

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CAA

4ème chambre

DCA_20TL03649_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

, de l'Ariège et des Pyrénées-Orientales approuvant le schéma d'aménagement et de gestion des eaux " Haute Vallée de l'Aude ".

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