Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fbd
3 mars 2016
3 mars 2016
actuellement hospitalisé au CHAI ST EGREVE né le 21 Novembre 1976 à ST MARTIN D'HERES (38404) de nationalité Française ... 38100 GRENOBLE comparant assisté de Me Arnault MONNIER, avocat au barreau
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac27603bf88a188479b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Arnault MONNIER de la SELARL AABM, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleChambre Sociale
6162fa8b687317f24325aedc
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Localité 2] Représentée par Mme [F] assistée par Me Jean FOLCO (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEE : Madame [I] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Comparante et assistée par Me MONNIER
Source officielle17e Chambre B
615e0d64c25a97f0381f4d1a
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Monsieur [H] [I]-[E] a été embauché en qualité de menuisier le 10 mars 2008 par la FEDERATION DE L'INSTITUT ARNAULT TZANCK.
Source officielle11e Chambre A
603386f82f41e03a3e1e82ca
30 mai 2017
30 mai 2017
[BBB] [YY] [TTT] [EE] [OOO] [KK] épouse [EE] [EEE] [RR] [CCC] [OO] [DDD] [OO] C/ SAS REMY LOISIRS Grosse délivrée le : à : l'AARPI MICHEL ET ARNAULT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163cdb1a4f434918a1e523b
18 mars 2010
18 mars 2010
de PARIS Toque R 94 APPELANT: Monsieur [B] [N] [I] [C] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 9] de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par la SCP ARNAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
X...jusqu'à cette date, - condamné à compter du 1er août 2011 Arnaud X...à payer à Audrey Y...une somme de 90 euros par mois et par enfant, soit la somme totale de 270 euros par mois au titre de la contribution
Source officielle2ème chambre section A
677e163ddbb9bd42de09fbf8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[C] [M], représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Arnault CHAPUIS de la SELARL SELARL D'AVOCATS ARNAULT CHAPUIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad95
24 janvier 2008
24 janvier 2008
AUDIOVISIT Philippe- Arnauld X... Guillaume Y...
Source officielleChambre Civile
62ce63ac9a20ce9fcf1268f7
11 juillet 2022
11 juillet 2022
La SCEA de l'Arvault et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638737947dd77ae6de0252
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Mme [M] [S], épouse [K] a été engagée par la Fondation John Bost à compter du 18 avril 1977, en qualité de stagiaire, puis de monitrice éducatrice.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8866a
11 mai 2006
11 mai 2006
MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Gilbert X... né le 31 Août 1946 à CROSNE (91) 21 ter impasse de la Fosse aux Chevaux - 78730 SAINT ARNOULT
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff6
31 mai 2011
31 mai 2011
S P G O PAYS DE LOIRE 2 avenue de la Vallée 14800 ST ARNOULT représentée par Maître Mathias JARRY, avocat au barreau d'Angers, substituant Maître Bernard LADEVEZE, avocat au barreau de LISIEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5df
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Arnaud B... et Mlle Tiphanie Z... ont fait assigner M.
Source officielleChambre 1-2
63c10541bf9fd47c90a13636
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 22/07996 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQHY Ordonnance n° 2023/M26 Mme [I] [S] Représentée par Me Arnault CHAPUIS
Source officielleChambre 1-11 référés
688858f9d8cf5e00fc8987ab
14 octobre 2024
14 octobre 2024
SANDALF C/ [F] [Y] [B] Copie exécutoire délivrée le : 14 Octobre 2024 à : Me Jean-Didier KISSAMBOU M'BAMBY, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Me Arnault CHAPUIS
Source officielleChambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e18
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[F] représentée et assistée par Me Arnault CHAPUIS de la SELARL SELARL D'AVOCATS ARNAULT CHAPUIS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey
Source officielleChambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e696
3 avril 2025
3 avril 2025
APPELANTE Madame [O] [B] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Arnault CHAPUIS de la SELARL SELARL D'AVOCATS ARNAULT CHAPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4fc
13 mars 2008
13 mars 2008
Arnaud X... au Crédit Commercial de France. La Monte Paschi Banque a exécuté l'ordre de retrait en espèces.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22c
28 novembre 2007
28 novembre 2007
ARRÊT DU 28 Novembre 2007 B.B/S.B ---------------------- RG N : 06/01254 -------------------- Arnaud X...
Source officiellePage 1 sur 211