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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
65449d80c71a6a83181c8ef6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ROBERT DE SORBON PARTICIPATIONS, représentée par Me Ariane SIC SIC, avocat au barreau de PARIS, toque : C1477 S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
651fa5a9c601f083189918ad
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[M] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Mme [E] [R] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Ariane SIC SIC de la SELARL BLOB AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1477 Assistés
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cbe
28 novembre 2001
28 novembre 2001
AMBASSADE DE GEORGIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 104 avenue Raymond Poincaré - 75016 PARIS Monsieur Zourab X... ... par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistés de Maître Ariane
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603465c4929fbf5438420dae
13 décembre 2016
13 décembre 2016
L0097 substitué par Me Gautier KERTUDO, avocat au barreau de PARIS, toque : L0097 INTIMEES Madame [G] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1954 au CONGO représentée par Me Ariane
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163e0fe925cfde1266837a1
9 mars 2010
9 mars 2010
assistées de Maître Jean-Marc FEDIDA, avocat au barreau de PARIS, toque E 485 INTIME Monsieur [M] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP GARNIER, avoués à la Cour assisté de Me Ariane
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94d9
3 avril 2024
3 avril 2024
3] 1985 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 ayant pour avocat plaidant Me Ariane
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603393a702a1e34875d298d9
18 mai 2017
18 mai 2017
APPELANT Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2] représenté par Me Bénédicte PUYBASSET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0459 substitué par Me Ariane
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6710aa64be64d7e5102450cc
16 octobre 2024
16 octobre 2024
CRETEIL MONDOR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Ariane SIC SIC de la SELARL BLOB AVOCATS, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
600ff4eab1822d583e1c2715
13 janvier 2021
13 janvier 2021
représenté par son syndic la société DEFI CONSEIL IMMOBILIER, SAS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 810 310 748 C/O SAS DEFI CONSEIL IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89203
4 novembre 2007
4 novembre 2007
AGATHE C/ Ariane X... épouse Y...
Source officielle4e Chambre A
61631f4a8007cf6451ddcc70
3 février 2012
3 février 2012
CABINET ARIANE IMMOBILIER [T] [O] Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Grosse délivrée le : à :la S.C.P. SIDER la S.C.P.
Source officielle4e Chambre A
603535e91bdec5601c3d1c15
2 juin 2016
2 juin 2016
2016 hg N° 2016/ 351 Rôle N° 15/09939 Synd.copro Ens.immo [Adresse 3] C/ [L] [D] divorcée [T] Grosse délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielle13e chambre
5fde0ec68ab3a2ad6181ef9e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Au demeurant les parties s'accordent sur le fait que la société Enedis devait adresser à la société Ariane Energy une PDR dans ce délai de six semaines.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01305_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Si la SASU Ariane fait mention de tout un ensemble de circonstances, survenues entre 2017 et 2020, qui l'auraient freinée ou ralentie dans ses efforts de mise en conformité de son établissement avec les
Source officielle17e Chambre
6163151be03efc4516bd2df9
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Le 19 Décembre 2008, l'équipe de l'ARIANE rapportait au CHSCT que la situation était préoccupante au regard de l'absence de six travailleurs sociaux dans le service, dont l'arrêt maladie était pour certains
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9c
6 février 2007
6 février 2007
COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU SIX FEVRIER 2007 DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE contradictoire Audience publique du 09 Janvier 2007 No de rôle : 06/02121 S/contredit
Source officielleChambre 8
679b1a7a38d42752285cfec9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Nature de l'affaire : contestation d'honoraires d'avocat DEMANDERESSE : Madame [P] [R] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 5] - ESPAGNE Comparante DEFENDERESSE : Maître Ariane
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6032de62624b5252a0fbc6e2
15 novembre 2017
15 novembre 2017
La SMABTP ajoute d'une part que si le GFA prétend avoir réglé 155.464,57€ à ARBANE, de son propre aveu cependant celle-ci ne serait restée que quelques jours sur le chantier avant de l'abandonner définitivement
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f56
5 novembre 1999
5 novembre 1999
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 20 décembre 1993, Madame X... épouse Y... a donné à bail à Monsieur Z... et Mademoiselle A... , un appartement sis à LA GARENNE COLOMBES
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Par conclusions déposées le 15 juillet 2010, Georgette Y..., Lynda Y..., Ariane Y..., Maurice Y..., Frédéric Y... et Christine Y... sont intervenus volontairement pour s'associer à la demande de Richard
Source officiellePage 1 sur 4