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32 résultats pour « Antonia MUNOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

68676be4fdaf41a8356be711

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANT Monsieur [R] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Antonia MUNOS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68676be2fdaf41a8356be6ef

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANT Monsieur [X] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Antonia MUNOS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f920

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Antonio X... soutient que l'avis d'arrêt maladie produit pas l'EURL T. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d604

Appel

1 février 2011

1 février 2011

- que l'indemnité qui serait allouée à monsieur Antonio Y... devrait en tout état de cause être ramenée au minimum légal, celui-ci ne démontrant pas la réalité de son préjudice monsieur Antonio Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91879

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Mme Antonia F... Mme Joséfa Z...M. Juan X... M. Jésus X...M. Joaquin X...-C...M. Sébastien X... Mme Joaquina C... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91886

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Mme Antonia G... Mme Joséfa Z...M. Juan X... M. Jésus X...M. Joaquin X...-C...M. Sébastien X... Mme Joaquina C... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d95

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

répertoire général : S 13/ 01227 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Janvier 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG no 10-01977/ B APPELANT Monsieur Antonio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b16f

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

juin 2007 APPELANTE : La CPAM DE GRENOBLE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 2 Rue des Alliés 38100 GRENOBLE Représentant : Mme X... munie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e23

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

. - Maître SAINT-ANTONIN Gilles - Intervenants : Monsieur Véran Z... - Monsieur le DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX CHARGE DES AFFAIRES DOMANIALES A) Sur la capacité ou l'incapacité de Maître SAINT-ANTONIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8698a

Appel

16 avril 2003

16 avril 2003

C/ Antonio Y..., G.A.E.C DE JAPIENOU CRCAM DE LOT ET GARONNE C M S A DE LOT ET GARONNE RG Z... : 00/00152 - A R R E T Z...° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du seize Avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd8933e

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Représentant : la SCPA GUIRAUD LAFON PORTES (avocats au barreau de BEZIERS) ME SAINT ANTONIN Commissaire à l'exécution du plan de Monsieur Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9494e

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Ayant pour avocat Me Antonio DA COSTA, membre de la SELARL DA COSTA - DOS REIS, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265234654005809 Sté.coopérative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB... Monsieur Gérard CC...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9077f

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

Antonio à reprendre son poste de responsable d'atelier Ie 20/ 09/ 2010. L'inaptitude a été confirmée lors de la deuxième visite médicale Ie 04/ 10/ 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945e5

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Ayant pour avocat Me Antonio DA COSTA, membre de la SELARL DA COSTA-DOS REIS, avocat au barreau d'ORLEANS, Madame N... M... épouse Q... née le [...] à TOURS (37000) [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bb1

Appel

18 décembre 2006

18 décembre 2006

Antonio X... né le 04 mars 1943 à Amantea (Italie)de nationalité : Italienne Médecin et professeur universitaire demeurant : ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X

6253ca61bd3db21cbdd8adc2

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Antonio et de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7ac

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Manuel, Antonio et Y... Patrick Didier C / Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X

6253ca60bd3db21cbdd8adc1

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Antonio et de X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d265e12c85000874aea6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

1] 1975 à [Localité 4] (Serbie) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Jean-Luc Medina de la SELARL CDMF avocats, avocat au barreau de Grenoble substitué par Me Antonine

Source officielle

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