Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23PA03811_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Une note en délibéré a été présentée le 25 octobre 2023 pour l'association Anticor. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6646c7633dcd15b3c7b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
société Antica Ceramica Rubiera à payer aux compagnies Mma Iard et Mma Assurances mutuelles, la somme de 1.500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile; - la société Antica Ceramica
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61637ed66fb0a05a234bb1eb
23 février 2011
23 février 2011
[O] [P], la SAS SAMPO et la SAS ANTIDOX aux dépens. M. [D] [X], M. [O] [P], la SAS SAMPO et la SAS ANTIDOX ont interjeté appel de cette décision le 8 octobre 2010.
Source officielleChambre Civile
64631e492622c0d0f8d67c4e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ANTIOPE IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Magali ROBO-CASSILDE, avocat au barreau de GUYANE - Représentant : Me Pierre-Edouard GONDRAN DE ROBERT, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2 e chambre civile
68f3209f79ac4fbe1d8777c5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ANTROPOS S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a545
28 mars 2007
28 mars 2007
LIGNE et ANTIC LIGNE se sont rendues coupables d'actes de contrefaçon et de concurrence déloyale, - condamner solidairement les sociétés LA MINE DU PIN ANTIC LIGNE et ANTIC LIGNE à lui verser les sommes
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a692
28 mars 2007
28 mars 2007
LIGNE et ANTIC LIGNE se sont rendues coupables d'actes de contrefaçon et de concurrence déloyale, - condamner solidairement les sociétés LA MINE DU PIN ANTIC LIGNE et ANTIC LIGNE à lui verser les sommes
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0f
19 janvier 2011
19 janvier 2011
[K] d'une part, et la société ANPICO d'autre part, la servitude a été constituée entre un « fonds servant » constitué des deux parcelles B [Cadastre 7] et [Cadastre 8] (appartenant à M.
Source officielleChambre Civile
64631e482622c0d0f8d67c46
25 janvier 2023
25 janvier 2023
La SAS ANTIOPE IMMOBILIER a constitué avocat le 8 novembre 2021 mais n'a pas déposé de conclusions.
Source officielleChambre civile TGI
62fdd614c40462c563c3523f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
EXPRO, JCP de saint denis de la réunion, décision attaquée en date du 08 Avril 2022, enregistrée sous le n° 1931000005 APPELANT INTIME PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : Association ANTICOR,
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01258_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Mme B C ont demandé au tribunal administratif de La Guyane d'annuler l'arrêté n° PC 973 309 19 10061 du 18 septembre 2019 par lequel le maire de la commune de Remire-Montjoly a délivré à la société Antiope
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01259_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Mme B A a demandé au tribunal administratif de La Guyane d'annuler l'arrêté n° PC 973 309 19 10061 du 18 septembre 2019 par lequel le maire de la commune de Remire-Montjoly a délivré à la société Antiope
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186e
25 juin 2014
25 juin 2014
SARL PHIL ANTICS ARTS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JUIN DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : M.
Source officielleChambre 1-1
6620b8b8bd6a8f00086ab76f
17 avril 2024
17 avril 2024
infiniment subsidiaire, si par extraordinaire la cour condamnait la SA EDF à exécuter les travaux litigieux sous astreinte, il y aura lieu de : - soit, homologuer le rapport établi par la société Anticorr
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02624_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Dès lors, la société Antic Mat est fondée à soutenir que la délibération en litige est entachée d'illégalité en tant qu'elle ne comporte pas un tel indicateur. 13.
Source officielle1re chambre civile
679334be54e6f046d26ca3d6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ANTROPOS - S.A.S. XENIA - S.C.P. VINCENT DAIRE ET STEPHANIE CHAMPETIER ETIER NOTAIRES ASSOCIES - S.A.S. CABINET PATRICK RATTE - S.A.S. IMMOBILIERE DOMUSVI 2 - S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a4
4 janvier 2010
4 janvier 2010
né le 11 Décembre 1958 à SANT-ANTIOCO (ITALIE) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6688de53676b73dd81b9708e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Enfin, ANTIDOX pourrait avoir diffusé de manière anonyme des articles favorables à CASINO, parfois rédigés et en tout état de cause validés par l'émetteur.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL24602_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
le n°19BX04602 au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, puis le 11 avril 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°19TL24602, Mme B A, représentée par Me Antich
Source officielleChambre 1-8
697267ffcdc6046d475175bf
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[G] [S] un navire à moteur d'occasion de type vedette dénommé 'Anthoca'. Le 13 février 2019, M.
Source officiellePage 1 sur 3