Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02987_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Alain Gravier, représentant Mme B, et de Me Anne-Mathilde Potterie,
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb5
23 mai 2011
23 mai 2011
sont issus deux enfants : - Mathieu X... née le 19 juin 1990, actuellement majeur, - Mathilde X... née le 16 janvier 1997, tous deux reconnus par leurs parents.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b2
30 juin 2014
30 juin 2014
Mathieu Y... Mme Anne X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9a
6 décembre 2013
6 décembre 2013
Mathieu X... Mme Anne Y... épouse X... A. E. C. J. F.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b3
18 septembre 2007
18 septembre 2007
F..., Annonciade Carmen A... épouse G..., Mathieu Ange Louis A..., Danielle A... épouse H..., Jean Mathieu Eugène Philibert K..., Annonciade K... veuve L..., Jacqueline Nazarena N... veuve A..., Paule
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
ETABLISSEMENTS BEDOUT c / Société de droit allemand MAHILD DRYING TECHNOLOGIES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c2b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
DE CE Mademoiselle Mathilde X... ... 49130 LES PONTS DE CE comparants-assistés de Maître Mathias JARRY, avocat au barreau D'ANGERS LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE MAINE ET
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f44
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Par requête déposée au greffe le 31 mai 2012, Mme Mathilde Y... a fait appeler M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postée le 17 février 2011 Monsieur Robert X... et Madame Mathilde Y..., son épouse, père et mère de la personne protégée, ont interjeté appel de
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f60
25 février 2016
25 février 2016
X..., - de rappeler la poursuite de l'exercice en commun de l'autorité parentale sur l'enfant Mathilde, - de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90144
15 janvier 2013
15 janvier 2013
académique 2012-2013, - une coupure de presse relative à la grève dont elle fait état, - un certificat de scolarité pour l'année 2012-2013 concernant Mathilde, le tout a été communiqué à la partie adverse
Source officielleCour d'Appel
6253cb7fbd3db21cbdd8da41
24 mars 2011
24 mars 2011
Elle demande par ailleurs à la Cour de fixer la part contributive de Jean-Pierre Y... à l'entretien et à l'éducation de Mathilde à la somme mensuelle indexée de 150 euros, de commettre Maître Franck C
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90153
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Madame Anne Karine-A... a évoqué l'épisode d'hospitalisation en secteur spécialisé de sa mère en décembre 2009 et les grandes inquiétudes qu'elle avait face à la situation de sa mère.
Source officielle2ème CH - Section 1
62678d78189ce3057d201d25
22 mars 2022
22 mars 2022
MATHILDE B LABORATOIRE COSMETIQUE ET DERMATOLOGIQU E C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee8
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur Olivier X... et Madame Sylvie Y... se sont mariés
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89125
23 février 2007
23 février 2007
emploi, elle avait répondu à une annonce diffusée par l'ANPE émanant de la société EPI SOLEIL, à Valenciennes, qui offrait un poste d'esthéticienne à mi-temps, en CDI.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
2019, l'annulation des nominations à ce grade, au titre de l'année 2019, de Mmes B I, Nathalie N, Zara A, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise H, Sophie C, Sabrina L et de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e3
20 juin 2011
20 juin 2011
X... lorsqu'il occupait son poste d'attaché technico-commercial, et alors que les droits à retraite de M.
Source officielleCour d'Appel
ée par Bc/WFLdu chef de dénonciation calomnieuse
6253c8debd3db21cbdd867bc
5 mars 2003
5 mars 2003
C... lors d'une confrontation durant l'information "si Mathilde dit tout cela, c'est à cause d'une machination perfide et manichéenne de la part de sa mère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d95c25a97f0381f4e1c
28 mai 2014
28 mai 2014
Grande Instance de Paris - RG n° 11/08388 APPELANTS Monsieur [E] [O] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me Mathilde
Source officiellePage 1 sur 181