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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
625e50c1f1ca2a277db1d726
16 avril 2022
16 avril 2022
[O] [U] né le 13 Août 2002 à Tiznit, de nationalité marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Anna Stoffaneller, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66b702813c6673575cac1808
9 août 2024
9 août 2024
[W] [N] né le 18 juillet 1999 à [Localité 1], de nationalité russe ayant pour conseil en première instance, Me Anna Stoffaneller, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6785fda6e1c1941b1ee980c7
11 janvier 2025
11 janvier 2025
X se disant [W] [F] né le 15 Mars 1988 à [Localité 1] de nationalité Malienne ayant pour conseil en première instance, Me Anna Stoffaneller, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e8949cd8f6cc6d55dd3ed6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[X] [B] né le 02 Août 1988 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Ayant pour conseil choisi Me Anna Stoffaneller, avocat au barreau de Meaux, LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00744_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B, représenté par Me Anna Stoffaneller, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 décembre 2022 du tribunal administratif d'Amiens ; 2°) d'annuler les décisions du 5 juillet 2022 par lesquelles
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93855
16 décembre 2016
16 décembre 2016
.-77144 MONTEVRAIN Représentés tous deux par Me Emmanuel RABIER de l'AARPI RABIER-NETTHAVONGS, avocat au barreau de MEAUX Assistés sur l'audience par Me Anna STOFFANELLER, avocat au barreau de COMPIEGNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64cb43b14c996ad969dc85dd
2 août 2023
2 août 2023
cabinet Actis Avocats, avocats au barreau du Val-de-Marne INTIMÉ: Mme [S] [C] née le 08 Mai 1971 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention du [1] assistée de Me Anna
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91518
9 mai 2014
9 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère qui
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8456
4 octobre 2012
4 octobre 2012
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c832b820aa60963d8457
4 octobre 2012
4 octobre 2012
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c82fb820aa60963d843d
4 octobre 2012
4 octobre 2012
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8453
4 octobre 2012
4 octobre 2012
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8454
4 octobre 2012
4 octobre 2012
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8455
4 octobre 2012
4 octobre 2012
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62849046498a54057d102e40
17 mai 2022
17 mai 2022
[D] [Y] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Anny MORLOT, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant INTIMÉE : SARL
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63c79b6fda31367c908eb673
17 janvier 2023
17 janvier 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix sept Janvier deux mille vingt trois APPELANTE : Mme [T] [X] [Adresse 1] Représentée par Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90ed
8 avril 2024
8 avril 2024
[Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Mme [R], munie d'un pouvoir général INTIMÉE : Organisme [5] VENANTS AUX DROITS DE LA [3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63c79b70da31367c908eb67b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[L] IMMOBILIER prise en la personne de son gérant [Adresse 2] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR, avocat plaidant au barreau
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6538b3c37ffc2c8318ee0023
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Régionale Grand Est prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64f816610a9accd9695a42c1
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Madame Anne FABERT, Conseiller
Source officiellePage 1 sur 2