Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5DP
671740726a24f8a713323bf3
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[O] [D] né le [Date naissance 1] 1999, demeurant [Adresse 2] ; Comparant Assisté par Me Anna CARESCHE de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, Vu les pièces jointes à cette
Source officielleChambre 3-4
64a7af003bcaf505db696238
6 juillet 2023
6 juillet 2023
la société Anja et Monsieur [L] [T] en qualité de directeur salarié de la société.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90921
25 juillet 2013
25 juillet 2013
AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf11
24 octobre 2008
24 octobre 2008
APPELANTE Madame Nathalie Anna X... née le 21 Juin 1967 à HIRSON (02), demeurant Chez Mme Marcelle Z...,...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd6
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Joseph Y...a fait donation de biens à venir à son épouse, Mme Anna D.... M. Joseph Y...est décédé le 29 septembre 1990.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6346595ec024d1adffef7638
11 octobre 2022
11 octobre 2022
672 509, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311, Assistée de Me Anna
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ce
20 mars 2014
20 mars 2014
Par dernières conclusions du 13 décembre 2013, Mme Anne-Marie A..., veuve Z... et Mme Amélie Z...
Source officielle1re chambre 1re section
642d150dcb8fa004f57da45a
4 avril 2023
4 avril 2023
par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/03537 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Caty RICHARD, -Me Anne-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4cd
19 décembre 2007
19 décembre 2007
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 06/10783 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mai 2006 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 04/18043 APPELANTE Madame Anna
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc9
4 mars 2016
4 mars 2016
HALPERN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0593 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 007708 du 17/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Madame Anna
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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26 septembre 2019
26 septembre 2019
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Monsieur François MELIN, Conseiller Greffier : Mme Anna
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc5
28 octobre 2014
28 octobre 2014
G : 13/ 09093 Le Ministère Public C/ Mme Anne Marie Y... veuve Z... M. Claude Y... M. Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921bf
24 mars 2015
24 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033b9226be0226c60eaaecc
12 avril 2017
12 avril 2017
Signé par Monsieur Jean-François Sabard, Président et par Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5e Chambre
62c7cb6ccb8dca058e3e810b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D276 substituée par Me Pauline CUNHA, avocat au barreau de PARIS APPELANTE à : CPAM DU VAL D'OISE [Adresse 6]
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00025_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Délibéré après l'audience publique du 15 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d271
1 octobre 2009
1 octobre 2009
N° 08 / 02104 AFFAIRE : Philippe X... agissant en sa qualité d'héritier de Mme Anna Y... veuve X..., décédée C / S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a2
1 juin 2011
1 juin 2011
A l'audience, se présente madame Anna Y..., qui fait savoir qu'elle est d'accord avec la mesure et qu'elle peut s'occuper de sa mère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f879
10 mai 2012
10 mai 2012
plaidant au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 7 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MERCREDI 21 MARS 2012 à 8H45 en audience publique, Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Sa veuve Anne Marie Z... et ses deux fils Pierre et Christian vont diligenter un référé expertise.
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