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4 776 résultats pour « Angelis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

D'Y... ... ... 64600 ANGLET Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par Me Danielle Z...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba7

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

00649 R-JB Décision déférée à la Cour : jugement du 04 mai 2009 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R.G : 08/827 Syndicat des copropriétaires RESIDENCE SANT'ANGELO C/ S.C.I RESIDENCE SAN ANGELU

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a15dcdc6046d47bd161b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

07487 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5SR [B] [T] [N] [J] [E] [P] épouse [N] [J] C/ SAEM CDC HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille WATHLE Me Alain DE ANGELIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdbc7c00437eda6ce3c786f

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

X... et la société LIFFE administration and management était le droit anglais, - confirmé le jugement déféré en ce qu'il avait débouté M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71658d5c08d4a262e602

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Les sociétés Tancrede et Angeli, régulièrement intimées par procès-verbal de recherches infructueuses, n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f09cdc6046d47e0b163

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La SCI Little Angel a relevé appel de cette décision suivant déclaration du 27 mars 2025.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

l'encontre de la SARL Société [C] et Fils dans le cadre du plan de continuation ; - ordonné que la radiation de cette mesure du registre des sûretés immobilières soit sollicitée par la SCP PHILIPPE ANGEL

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CA

Chambre 1-2

662209629ce142000838969b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANTE Société ACTE IARD, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

1ère Chambre

69678eeecdc6046d4743632d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

(pièce 28 ASL) Il est annoncé les implantations et précisé en ce qui concerne Angelys Group : « A PROPOS D'ANGELYS GROUP : En 18 ans, Angélis Group est devenu un acteur majeur de la restauration d'immeubles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e9a

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

né le 08 Juin 1930 à ALERIA (20270) ... 20270 ALERIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d5

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Mme Angélique G...épouse X... n'a pas constitué avocat.

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdc97d6c67870bae8634729

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

d'engagement du 29 mars 2010 (LOE), MM [K] [D] [K] [S], [W] [K] [D] [K] [S] et [D] [K] [D] [S] (ci-après les consorts [S]), ressortissants de Sharjah (Emirats Arabes Unis) ont chargé la société de droit anglais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88aaa

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

José Angel (des dispositions pénales uniquement) et le Ministère Public, à l'encontre de GONZALES-X... Amador et de Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Z... ... 20122 QUENZA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. Bertrand Z...

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd94c9038486c34bd861b31

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

François ANCEL, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère Mme Laure ALDEBERT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur François ANCEL dans les conditions

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CA

Chambre sociale

5fda7aece9a476061f6f5fe5

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Le 22 décembre 2011, l'employeur a signé avec les syndicats représentatifs, un accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02855_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Par le jugement attaqué, dont la société De Angelis Bat-Ir et M.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd920560c76cfbd5805227a

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

' elle a saisi les tribunaux anglais d'une demande de 'probate' (acte de notoriété) mais les tribunaux anglais n'ont pas pu statuer car Monsieur [M] [DA] y a fait opposition.

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CA

4eme Chambre Section 1

5fcadc326ff6e12a3e76fd97

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

Votre affectation en Angola a pris fin le 15 Mai 2015.

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CA

Chambre 1-4

64a7aef63bcaf505db696204

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

20127 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQRF Société BERLINER VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT (BVAG) C/ [F] [C] [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS

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