Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
64f02d92db41fad9698799fd
27 juillet 2023
27 juillet 2023
APPELANTE Madame [X] [J] née le 10 Février 1968 à , demeurant [Adresse 1] et actuellement hospitalisée à l'hopital [3] comparante en personne, assistée de Me Angélique SERAFINI BRIGNON, avocat commis
Source officielle15e Chambre A
615e0e39c25a97f0381f539f
12 décembre 2014
12 décembre 2014
SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL-GUEDJ C/ Société d'Economie Mixte SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE Grosse délivrée le : à : Me Angélique
Source officielleChambre 1-11 HO
64f02d92db41fad9698799fb
27 juillet 2023
27 juillet 2023
APPELANT Monsieur [B] [G] né le 06 Mai 1976 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier d'[Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Angélique SERAFINI
Source officielleChambre 1-1
665aba4697d5920008107375
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[P] [F] Représenté par Me Angélique SERAFINI BRIGNON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Association [Adresse 5] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié
Source officielle8e Chambre C
61624d6eed30a8f56173831c
6 février 2014
6 février 2014
DRAGUIGNAN INTIMEES Madame [Y] [F] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] (47), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Angélique
Source officielle3e Chambre B
616246d0af0a1de0eb1b6611
10 avril 2014
10 avril 2014
dirigeant en exercice, domicilié [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Dominique-Henri VINCENT, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Angélique
Source officielle1re Chambre A
6163773df6919f4eda2c38da
15 février 2011
15 février 2011
HYPOCAMP agissant en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège, [Adresse 19] représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Angélique
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec0b
30 novembre 2011
30 novembre 2011
A GAN ASSURANCES IARD C/ Synd. de copropriété DU 12 AVENUE ANTOINE SERAFINI Cie AGF S. A. R. L C2I Cie d'assurances AXA FRANCE FINANCE X... Y... J... K... Z... Z... Z...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00489_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
d’occupation et de respiration, ce dernier s’entendant du plus grand angle continu sans éolienne depuis les points de vue pertinents.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e052
1 juin 2011
1 juin 2011
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTE : COMMUNE D'AJACCIO Prise en la personne de son maire en exercice Hôtel de Ville Avenue Antoine Serafini
Source officielleChambre 1-11 HO
64f02d92db41fad9698799f9
27 juillet 2023
27 juillet 2023
APPELANT Monsieur [I] [E] né le 27 Août 1985 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me SERAFINI BRIGNON Angélique, avocat au barreau d'Aix en Provence INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3b
13 juin 2008
13 juin 2008
biens énumérés dans le procès verbal d'expulsion dressé le 4 mai 2007 à l'encontre de Madame Maryse X... sont dépourvus de valeur marchande, à l'exception des biens suivants : un cabriolet, un meuble d'angle
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d16
6 novembre 1998
6 novembre 1998
La famille X... s'est inscrite au golf de SERAINCOURT le 1er avril 1990 moyennant un droit d'entrée de 30.000 Francs et une cotisation annuelle de 8.351 Francs.
Source officielleChambre 4-1
62bfe096413a8b69b32bf00d
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il ne s'est pas positionné sur le futur shéma départemental, il n'a pas travaillé sur la réforme SERAFIN PH alors qu'il était techniquement en charge de la constitution des budgets d'établissements.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60352eb151c1de592d74d83b
8 juin 2016
8 juin 2016
qualité de collaboratrice affectée au service paye gestion sociale - coefficient 260 de la convention collective nationale des experts comptables et commissaires aux comptes-, pour une rémunération annuelle
Source officielle1ère Chambre A
5fdc556ab64f0e796bef9ed6
4 décembre 2018
4 décembre 2018
.] - B-410 SERAING BELGIQUE représentée par Me B... X... de la A...
Source officielle6ème Chambre
6364bba1e405357f749eaa4e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
PARIBAS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 assisté de Me Maude SERAINE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
653b58be502b828318c4e2a8
25 octobre 2023
25 octobre 2023
A côté de la prime annuelle d'objectifs, M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04630_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Toutefois, il résulte de l'instruction et notamment de l'état locatif annuel déposé par le propriétaire des locaux auprès des services fiscaux qui reprend les surfaces mentionnées dans l'avenant au contrat
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87850
24 février 2005
24 février 2005
COCKERILL SAMBRE - société de droit Belge - ayant son siège 14, quai d'Ougnée 4100 SERAING BELGIQUE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée
Source officiellePage 1 sur 2