Codes de loi français

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9 résultats pour « Amer OUKHELIFA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Tenue à jour des documents nautiques. 2° Navigation en vue de terre : Détermination de la position par : - relèvements simultanés de plusieurs amers ; - relèvements successifs d'un amer ; - segments capables ; - alignements ; - distance d'un amer

Article ANNEXE I

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Voir : Arrêté du 14 mai 1982 (Journal officiel (N.C.) du 9 juin 1982). amer, n.m. Domaine : Télédétection. Définition : Repère terrestre ou marin visible destiné à la navigation maritime ou aérienne.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Voir Oranger amer. (= T. vulgare Host) (= T. sativum Lam.). En poudre V. densiflorum Bertol. (= V. thapsiforme Schrad.), V. phlomoides L.

Article Annexe I A

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Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. ≤ 20 mg/kg dans le café ou le thé. Acétate d'éthyle. Solvants d'extraction. Toutes denrées alimentaires.

Article Annexe I

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Rutaceae Oranger amer, Bigaradier, Oranger de Curaçao feuille, fleur, fruit, péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines, p-synéphrine, octopamine La quantité ingérée de p-synéphrine doit être inférieure à 20 mg par dose journalière recommandée.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Champs de vue et servitudes instituées ou maintenues en application de la loi n° 87-954 du 27 novembre 1987 relative à la visibilité des amers, des feux et des phares et au champ de vue des centres de surveillance de la navigation maritime. c) Transport

Article Liste I

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polygalacturonique, d'une activité héparinique quatre fois moindre que celle de l'héparine officinale Pommades et crèmes dermiques 1 0,30 Fève de Saint-Ignace : - fèves (et poudre) Toutes formes 0,20 0,02 1 - teinture composée (gouttes amères

Article Annexe I

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Gentianella amarella Gentianelle amère. Gentianella uliginosa Gentianelle des marais. Geranium argenteum Géranium à feuilles argentées. Geranium cinereum Gér. à feuilles cendrées.

Article 221-V/19

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paragraphe 2.2, et être en outre pourvus : .2 d'un radar à 9 GHz ou d'autres moyens permettant de déterminer et d'afficher la distance et le relèvement des répondeurs radar et d'autres engins de surface, ainsi que des obstacles, bouées, lignes de côtes et amers