Greffier : Dolène MAGAMOOTOO, FAITS ET PROCÉDURE, Les consorts Jacqueline de X... née Tomi, Evelyn A... née de X..., Eric de X..., Richard Laurent, Marie Amélie et Simon de X... et M Bernard

Mme Simone Y... et M. Emile X... se sont mariés le 17 octobre 1970, sans contrat de mariage préalable.

APPELANTS Madame Simone X... née le 07 Mai 1941 à LE LAVANDOU (83980), demeurant...

Par déclaration de la SCP MAYNARD SIMONI, avoués, en date du 22 juillet 2011, M.[M] [Y] a relevé appel de ce jugement.

FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING REAL ESTATE SPA Grosse délivrée le : à :ME SIMONI

Dans le cadre de l'activité de la sa A..., la banque a été amenée à fournir des cautions bancaires au titre de la garantie des chantiers.

- AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Amédée Y... 154D avenue de la Libération 33700 MERIGNAC représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour

Greffier : Madame SIMON.

mars 2005 GREFFIER : La Cour était assistée de Mademoiselle X..., Greffier, lors des débats et du prononcé de l'arrêt, ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 12 mai 2005 par Monsieur SIMON

FOND DU 25 MAI 2012 N° 2012/ 296 Rôle N° 11/00304 [O] [U] [D] [I] épouse [U] [E] [I] C/ Sas CABINET ORSINI Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON

SIMON, et qu'en toute hypothèse, l'indemnisation de M. SIMON ne saurait dépasser la somme de 5000 euros pour solde de tout compte de ses préjudices.

L'EARL BOIS SIMON MUSSAY a interjeté appel de cette décision. La SA CATROUX a formé appel incident.

L'EARL BOIS SIMON MUSSAY a interjeté appel de cette décision. La SA CATROUX a formé appel incident.

SIMON ; Attendu que la SCI B... SIMON n'est pas fondée à soutenir que l'assignation du 15 janvier 1998 tendant à l'extension à l'encontre de la SCI B...

jouissance d'une automobile sous réserve des droits de chacun d'eux dans la liquidation du régime matrimonial, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Simon

Vu les dernières conclusions de Monsieur Simon X...du 3 novembre 2010.

HOWMET FIXATIONS SIMMONDS Anciennement dénommée ARCONIC FIXATIONS SIMMONDS [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocat au barreau du MANS

PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 10 avril 2003, le tribunal de grande instance de Lure a condamné la société d'assurance GROUPAMA GRAND EST à indemniser René X..., l'indivision René X..., Simone