CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 résultats pour « Alice GASMI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a7830d8121050008662e25

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [Z] [N] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Alice GASMI substituant Me Olivier TOURNILLON de la SELARL MODERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918fc

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/14869 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 12/11130 APPELANTE Madame Claire Alice

Source officielle
CA

Chambre civile

6968fe6dcdc6046d4767d3df

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

GASNIER, Conseiller.

Source officielle
CA

Chambre civile

68008ea77389f87eaf12839f

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

de la SELARL DAURIAC - RAYNAUD PELAUDEIX - OUDJEDI DRPO, avocat au barreau de LIMOGES Madame [C] [X] [L] née le 28 Mars 1987 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Manon alizée

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.A. MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A

696a7925cdc6046d478df5b9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Alice

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdb7afb4d4c3f596692884e

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1938 Représentée par Me Pierre SARFATY, avocat au barreau de SAINTES INTIMÉE : SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS GASNIER

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332a32b173f45a7c8dc5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Mme [E] [S] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Me Nawale GASMI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616274027705f25f43643fdb

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Jugement du 02 Février 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS- RG n° 2010040059 APPELANTE SARL D'ARCHITECTURE BLANDIN ET LABEL [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée par : Me Yann GASNIER

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03147_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

environnement Midi-Pyrénées, l’association France nature environnement Tarn-et-Garonne, l’association France Nature Environnement, et l’association Amis de la Terre-Groupe du Gers, représentées par Me Alice

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556f76c5d9057df80056

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DU RHONE dont le siège social est sis 69907 LYON CEDEX 20 , prise en la personne de son dirigeant légal domicilié audit siège Service Contentieux Général 02 rue des Alliés 38045 GRENOBLE CEDEX 09

Source officielle