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9 résultats pour « Alexy PENCEY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6a

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6b

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdcc40e1cfe7a2f7dd20375

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

né le [...] à PEISEY NANCROIX de nationalité Française Le Moulin 73210 PEISEY NANCROIX Monsieur Patrice W... né le [...] à [...] de nationalité Française Le Prainan n° 15 [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87602

Appel

21 avril 2005

21 avril 2005

tribunal de grande instance de Versailles la scp C... et L... , ma"tre C... et ma"tre L... , commissaires priseurs associ s, en annulation de la vente en date du 11 d cembre 1988 d'un bronze "le penseur

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

677e1626dbb9bd42de09fb08

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

: à : TC Nantes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

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CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a623

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Camille MANDEVILLE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

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CA

3ème Chambre Commerciale

66162be899851e0008f1e762

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de BREST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d719477fe04f5cc6307

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Localité 4] comparant en personne, assisté, concluant et plaidant par Me Camille LEENHARDT, avocat au barreau de PARIS, représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Alexis

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CA

Ch. Sociale -Section A

627b557776c5d9057df8005c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 1, Rue Jean Mermoz ZA Saint-Guenault 91000 ÉVRY-COURCOURONNES représentée par Me Alexis

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