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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb365bbe450008b2cdea
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 4]) représentés par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés de Me Alexandre
Source officielleRéférés
64a7b00d3bcaf505db696633
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SPRL de droit belge FINANCIERE VAUBAN dont le sige est situé [Adresse 2] [Adresse 2] (BELGIQUE) ayant pour avocat Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
651d0307fe8d588318c1aeae
3 octobre 2023
3 octobre 2023
droit belge, immatriculée sous le numéro BE 0890.314.302, ayant son siège social : [Adresse 1] (BELGIQUE) prise en la personne de son administrateur unique, Ayant pour avocat postulant : Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709e477c3ffdb9560b0895
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2474584, Ayant pour avocats plaidants : Me Gaëlle FILHOL, du cabinet PINSENT MASONS FRANCE LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : R 020 et Me Alexandre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA02117_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Considérant ce qui suit : Sur la demande de récusation du président Alexandre Badie : 1.
Source officielle9e Chambre B
5fde0a564df402a98baa14ad
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Alexandre Y... de l'ensemble de ses demandes. Condamne M. Alexandre Y... à payer à l'EIRL CF ASSURANCE la somme de 1500€ au titre des frais irrépétibles de première instance et d'appel.
Source officielleChambre 1-8
6364ba1ce405357f749ea482
19 octobre 2022
19 octobre 2022
2022/ 452 N° RG 19/07924 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEIXJ SARL AU DELICE DE MISTRAL C/ [F] [M] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03182_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3 A
63d229d99b3c8605deec1dfb
23 janvier 2023
23 janvier 2023
HA AUTOS Prise en la personne de son représentant légal assistée de Me Loïc RENAUD, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c3
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 29 décembre 1990 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, l'EURL MVII, dont l'unique associée était la société
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
652f789bb0532083189958fc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Mme [J] [K] dûment mandatée DEBATS : A l'audience publique du 01 Juin 2023 devant Monsieur Renaud
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01061_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Renaud Thielé, rapporteur, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02947_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Hmad pour M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre civile Section 1
697c6b6fcdc6046d473a6403
28 janvier 2026
28 janvier 2026
GERCO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège assistée de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Me [X] [U] assisté de Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
: K111 INTIMÉES SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 440 048 882 ayant son siège au 14 boulevard Marie & Alexandre
Source officielleChambre 3-2
6811b6e444bf0d1935aef98e
29 avril 2025
29 avril 2025
[M] [C] Représentant : Me Laurent LATAPIE de la SELARL SELARL LAURENT LATAPIE AVOCAT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c9
24 juin 2016
24 juin 2016
toque : K111 INTIMÉES SA MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 440 048 882 ayant son siège au 14 boulevard Marie & Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00886_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Gadd, pour la commune de Gattières. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b5
7 novembre 2007
7 novembre 2007
CHAMBRE - Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 7 NOVEMBRE 2007 No du répertoire général : 06/12767 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Renaud
Source officiellePage 1 sur 29
REYNAUD, Mickaël, Alexandre, Nicolas, REYNAUD
27/01/2026
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REYNAUD, Alexandre
04/01/2026
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REYNAUD, Alexandre, Pascal, Paul, Bernard
02/12/2025
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REYNAUD, Mickaël, Alexandre, Nicolas
22/08/2025
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ALEXANDRE REYNAUD
30/07/2025
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