AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
642fb615cece1704f5747562
6 avril 2023
6 avril 2023
enregistrée sous le n° 19/00119 APPELANTE : Société [5] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substitué par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7d38e074ba02f40a339
1 avril 2025
1 avril 2025
Michel GONDINET de la SELARL ELOCA, avocats au barreau de PARIS, toque : P0087, avocats postulants, et par Maître Fabien BLONDELOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Maître Alexandre
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d903
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Société [16], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substituée par Maître Alexandre
Source officielleChambre sociale
642fb615cece1704f5747564
6 avril 2023
6 avril 2023
enregistrée sous le n° 18/00176 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Fabien BLONDELOT de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de l'AUBE substitué par Maître Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a2098ed4b8b7546a60
8 octobre 2024
8 octobre 2024
KARBOWSKI - CASANOVAS VESCHEMBES de PRITTWITZ - AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0847 Demandeur au recours, contre : Maître [D] [Z] Avocat- [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f30
18 octobre 2018
18 octobre 2018
gérant en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Alexandra
Source officielle5ème Chambre
62cfb21c548bc59fcf4f0f9a
13 juillet 2022
13 juillet 2022
tribunal de commerce de Nancy a': - déclaré la société Undiquerobur recevable et bien fondée en son exception d'irrecevabilité'; - déclaré la SAS Alexander Pro irrecevable en son action dirigée à
Source officielle1ère Chambre
62c52956a2c42363790796bc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par arrêt mixte du 18 juin 2019, la cour d'appel de Chambéry a : - déclaré recevable l'appel de la société civile immobilière Alexandra dirigé à l'encontre de Mme [D], - déclaré recevables les conclusions
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1755b6604a26aae885f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
rendu le 04 juin 2024 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER N° RG 24/03317 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VUZI joint au dossier 24/3127 APPELANTS Monsieur [O] [F] Représentant : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86815
23 septembre 2003
23 septembre 2003
FAITS ET PROCEDURE À la fin de l'année 1999, la société Cabinet Oberthur consultants, dirigée depuis 1989 par Mlle X..., sa fondatrice, a été cédée à la société Alexandre TIC ; Mlle X... a été embauchée
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91152
19 février 2014
19 février 2014
François Claude Alexandre X...
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA02117_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Alexandre Badie, président de la 6ème chambre. Par un mémoire, enregistré le 25 janvier 2024, M. B A, père de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c28
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre DAZIN de la SEP LACHAUD LEPANY ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Madame Anne-Marie Marcelle Catherine X... née le 03 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec88
10 janvier 2012
10 janvier 2012
De leur union, sont issus William, né le 18 mars1991, Audrey née le 23 avril 1992, Jimmy né le 27 juillet 1993 et Alexandre né le 15 novembre 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b45
12 septembre 2006
12 septembre 2006
ORACLE C/ Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daac
28 mars 2011
28 mars 2011
, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d500
26 janvier 2011
26 janvier 2011
né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au
Source officiellePage 1 sur 111