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8 967 résultats pour « Alexandre Celse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6618cf077935f50008be421f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Zélie Henriot, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Marc Brocardi, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Alexandre

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

69fd7806cdc6046d47037c57

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ESSO SOCIETE ANONYME [V] [Adresse 1] [Localité 2] immatriculée au R.C.S.de [Localité 3] sous le n° 542 010 053 Représentée par Me Marc BROCARDI de la SELAS BROCARDI CELSE ASSOCIES - BCA, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] (SUISSE) Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Alexandre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62da3e1f2eb797effb0702e6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Zélie Henriot, avocat au barreau de Douai assistée de Me Marc Brocardi, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Celse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61632f4d14ec5f96a7da08dc

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b2

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Alexandre Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

que celle-ci a exhérédé ses neveux X... et Z... Y..., il ne saurait être admis en revanche qu'Alexandra Z... ait été visée par ces dispositions, les " Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

JOCH assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Patrick X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9360d

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

RG N : 16/ 00093 AFFAIRE : SAS SAUR représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Monique X...épouse Y..., Alexandra Y..., Fondation FRANCE LIBERTÉS, Association COORDINATION

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CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

IARD, la somme de 2 000 €, - la SAS Lapierre des deux rives, celle de 2 000 €

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CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503245

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

11-13-609 APPELANTES : Madame [T] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

60006a739e31877e2e9cd794

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

du matériel ni celle de la détérioration du matériel restitué ni celle d'une faute de Maître [I] quant à l'état de ce matériel.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e143

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Alexandrine veuve Y... sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions de la décision querellée.

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb16

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2201 du 22/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Alexandre Y...

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CA

Référés et Recours

69f4397ccdc6046d472d8343

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

À cet effet, elle affirme que les conditions édictées par l'article L. 640 ' 2 du code du commerce ne sont pas remplies, contestant être en état de cessation des paiements, alors que son chiffre d'affaires

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CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f30

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Alexandra SIX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant SCI CHANTEPIERRE, immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous

Source officielle