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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948303c6ca88188aff6a8c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'ALBI INTIMÉE : SA [Localité 2] Michon LS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 6] N° SIRET : 572 058 329 assistée de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Alexandre a présenté ses moyens de défense et a eu la parole le dernier.
Source officielle5ème Chambre
680c68b6230da8dfaf90c0f0
25 avril 2025
25 avril 2025
Président de chambre et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président , Monsieur Jean-Louis FIRON
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02469_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mme Bouhouia relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c36
31 mai 2007
31 mai 2007
* menacé de mort Alexandre C..., de façon réitérée, en lui disant " je vais vous crever, je vais vous défoncer, allez vous faire enculer ".
Source officielle1ere Chambre
5fdd7a376dce0a2613eb1517
11 septembre 2018
11 septembre 2018
JALLIEU INTIME : Monsieur Alexandre D...
Source officielle3e chambre sociale
642e757a8b510604f5bc1cd1
5 avril 2023
5 avril 2023
déférée à la Cour : Jugement du 08 AVRIL 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/02999 APPELANT : Monsieur [V] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me FULACHIER substituant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88176
29 mars 2006
29 mars 2006
C/ SARL ALEXANDRA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 09 Avril 2004 RG : 03/02638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MARS 2006 APPELANTS : Monsieur Daniel X... 119
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f437
28 mars 2012
28 mars 2012
RG N : 11/ 01245 AFFAIRE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE C/ Pauline X..., David Alexandre Y..., CA CONSUMER FINANCE-FINAREF, CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3a29ffd2adfff4f308
12 octobre 2022
12 octobre 2022
OCTOBRE 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21501660 APPELANTE : Madame [U] [P] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me CAUVIN substituant Me Alexandra
Source officielle1ere Chambre
64534cb037f394d0f8f665d1
2 mai 2023
2 mai 2023
[Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94360
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Madame Alexandra A... épouse B... née le [...] [...] [...] Ayant pour avocat Me Céline X..., avocat au barreau de BLOIS, Monsieur Franck B... né le [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
BOUGON et Mme BOUSQUEL, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle3e chambre sociale
63d22a019b3c8605deec1eb2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 MARS 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG18/00832 APPELANTE : SNC [6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielle5ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc263a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ede704a005d1ed6f90
19 avril 2023
19 avril 2023
Jugement du 24 JUILLET 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG APPELANTE : Madame [L] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me AURAN VISTE substituant Me Alexandra
Source officielle1re chambre civile
64eedcc9bb2c32d969d35385
23 août 2023
23 août 2023
ENTRE : Madame [T] [I] épouse [O] née le 12 Avril 1962 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 6] Appelante Comparant, assisté de Maître Alexandra GERENTON, avocat au barreau de Béziers, avocat
Source officielle2ème Chambre
6698b071e6ed70c67f6449b3
16 juillet 2024
16 juillet 2024
N° RG 22/03188 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LP3J N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Alexandre ROUVIER la SELARL DENIAU
Source officielleService des Référés
64a66043bbd03a05db965235
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par ordonnance du 21/03/2017, le juge des référés du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu a ordonné une expertise concernant les malfaçons alléguées par les sociétés Le Chapuis et Cormaline.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eededc5b777c90992f41
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jugement du 13 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN - N° RG F 17/00462 APPELANTE : SAS AUCHAN FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre
Source officiellePage 1 sur 3