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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
AFFAIRE X... Denisec/CPAM DE LA SARTHE
6253c8b3bd3db21cbdd8601d
14 mai 2002
14 mai 2002
ARRÊT RENDU LE 14 Mai 2002 APPELANTE: Madame Denise Y... 72110 BONNETABLE Convoquée, Représentée par Monsieur Alain PRUNIER, Délégué Syndical, muni d'un pouvoir à cet effet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93423
6 juillet 2016
6 juillet 2016
d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I - Monsieur Max X... ... 37230 FONDETTES Représenté par Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c692
3 octobre 2008
3 octobre 2008
UNIROUTE SAINT DOULCHARD Notification aux parties par expéditions le : Me NONIN-Me PRUNIER CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2008 No-Pages APPELANT : Monsieur Francis X..
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94593
2 mai 2019
2 mai 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/05/2019 la SELARL PRUNIER-D'INDY la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE ARRÊT du : 02 MAI 2019
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616361c6c983b818eb76d231
12 janvier 2011
12 janvier 2011
[V] HEIM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alain PRUNIER, avocat au barreau de TOURS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89513
20 septembre 2007
20 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me PRUNIER SAELAR AREIA COPIES le à SARL CONSEIL ET PARTENAIRE Mme Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c682
8 septembre 2008
8 septembre 2008
de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège 23 rue Comte de Mons 37300 JOUE LES TOURS représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alain
Source officielleChambre Commerciale
6431068928558704f52e6ade
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/04/2023 la SELARL PRUNIER-D'INDY la SELARL SAINT CRICQ & ASSOCIES ARRÊT du : 06 AVRIL 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be19
14 mai 2008
14 mai 2008
VINCENT Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88251
16 février 2006
16 février 2006
Allaire SNE, qui avait été créée en mai 2001 pour reprendre, dans le cadre de la cession d'une unité de production, certains actifs de la société Vêtements Allaire en liquidation judiciaire, a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c8
30 janvier 2007
30 janvier 2007
C/ Alain, Marcel Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3 No cabinet : 1A JAF.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b2
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3 A
68f86833d7e432441d85bf64
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Cette saisie a été dénoncée à la Sci Prune le 3 juillet 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbd
12 décembre 2011
12 décembre 2011
DEMANDEUR : Maître Alain X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparant en personne INTIMÉ Maître Serge Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me DIALLO (TOQUE 6) avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd885a4
11 mai 2006
11 mai 2006
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ZA "les Portes du Nord" - BP 117 - 62820 LIBERCOURT représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SIEKLUCKI-COLIN-PRUNIER-ALRIC
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d28
16 janvier 2006
16 janvier 2006
, du barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 16 Août 2004 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 26 octobre 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD
Source officielle4e Chambre A
5fde9bb9f334c36f9cd91974
28 juin 2018
28 juin 2018
Monsieur Pierre Z... est propriétaire de la parcelle [...], située à l'Ouest et en contrebas de l'allée des pruniers, qu'il a acquise le 1er septembre 2000.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162e83b7dc295bdec6a56fc
23 février 2012
23 février 2012
Le 18 juillet 2003, la SNC de la Planche a cédé l'immeuble à une indivision constituée des sociétés Elfe, Pruno et de M. [P].
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec04
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240e
20 mai 2015
20 mai 2015
né le 29 Juin 1941 à PRUNO (20213) ... 20264 PRUNO assisté de Me Sylvie TOPALOFF, avocat au barreau de PARIS, Me Capucine DARCQ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME : FONDS D'INDEMNISATION
Source officiellePage 1 sur 4